Regulation

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REGULATION

(CONSIDERATION)

(4) ETHICS POLICY CONSIDERATION
(5) LICENSE
(6) SITE MANAGEMENT
(7) NAVS SERVICES
(8) SITE CHARGE
(9) HYPERTEXT LINKS
(10) PRIVACY
(11) DESIGN DOMAIN
(12) NAVIGATION ETHICS
(13) REGULATION ETHICS
(14) PREAMBULE
(15) AUTO MODERATION
(16) PUBLICATION
(17) PERSONAL CHARGE
(18) UNISCI DOMAIN
(19) CATALOG & ONLINE STORE
(20) MARKETPLACE & AFFILIATION
(47) TRANSACTION & COMMERCE
(48) SUSPECT ACTIVITY
(49) COMMUNICATION RECOMMENDATION
(50) SUSPECT MESSAGE
(51) CALL & TEXT PREVENTION
(52) VIGILANCE
(53) SPAM & MASSE MAIL
(54) TRANSGRETHICS ACTIVITY
(55) WARN ETHICS CONSIDERATION
(56) TRANSGRETHICS CHARGE
(57) NAVIGATION ETHICS

ETHICS POLICY CONSIDERATION

L’accès et l’utilisation des services du site sont soumis au respect, acceptation, et Considération requirement pour agrément de Licence active, au sens de l’Artic U-S 11 SIIGN du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.

UniSci se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les services du site ainsi que les présentes EP (Ethics Policy) sur les Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, notamment pour s’adapter au développement du site par mises à jour de nouvelles fonctionnalités, modification, restructuration ou suppression de fonctionnalités existantes en cas d’obsolescence.

Il est donc conseillé au Nav (Navigator) de se référer avant toute navigation à la dernière version des Conditions EP, accessible à tout moment sur le site sur la page que voici.

En cas de désaccord avec les Conditions EP, aucun usage du site des services du site ne saurait être effectué par le Nav.

U-S ETHICS REGULATION

LICENSE

ACCÈS & NAVIGATION

L’accès et l’utilisation des services du site sont réservés aux personnes majeures.

Génération et obtention de Licence de façon automatique au moment de l’inscription.

Aucune facturation ou frais d’inscription.

UniSci sera en droit de demander une justification de l’âge du Nav, et ce par tout moyen.

UniSci met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès illimité  au site.

Néanmoins UniSci peut suspendre à tout moment le site, pour raisons de maintenance, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou tout autre action nécessaire au bon fonctionnement du site.

La connexion et navigation sur UniSci valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

Les présentes EP s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

UniSci réunit un certain nombre de classes donnant accès et autorisation à des types de Licences ayant diverses capacités.

En ce sens il est considéré comme Incorrect Mode d’user les capacités de Licences comme suit:

Pour requêtes ou demandes types:

Illogique, irrationnel, irréfléchi.

Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.

De même est considéré comme incorrect mode:

Performance, Contenu, Communication, Abus de signalement.

Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.

Sous réserve du respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.

Il est interdit au Nav d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

Vous êtes dans le respect des termes et Conditions de Navigation et d’Utilisation au moment où vous utilisez les Services de UniSci.

L’usage Correct de Navigation et Utilisation des Services du Site est Agréé, au sens de l’Artic U-S 11 SIIGN du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.

En cas d’irrespect aux Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.

Remarque:

UniSci se réserve le droit de suspension de Navs, suppression de compte Nav, limitation d’accès à certains contenus ou fonctionnalités du site pour les Navs Transgrethics (Ethics Transgression).

U-S ETHICS REGULATION

SITE MANAGEMENT

Pour gestion et stabilisation du site, UniSci pourra à tout moment comme suit:

Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée de navs.

Transgrethics Gestion

Suppression de toute information pouvant en perturber le fonctionnement stable ou Transgrethics en contrevenance à Ethics Policy de UniSci, ou lois nationales ou internationales, ou avec les règles de Nétiquette (Règle informelle, charte définissant les règles de conduite et de politesse recommandées sur navigation Web, Web contrat social).

Suspension du site pour raisons de maintenance.

U-S ETHICS REGULATION

NAVS SERVICES

L’accès à certains services et notamment à tous les services payants, est conditionné par l’inscription du  Nav.

Inscription non facturéé donnant automatiquement au Nav une Licence de libre Navigation et Utilisation des services du site.

L’inscription et l’accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques majeures capables, ayant rempli et validé le formulaire d’inscription disponible en ligne sur le site UniSci.

Ainsi que les présentes Générales Conditions de Navigation et d’Utilisation.

Lors de son inscription, le Nav s’engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil.

Le Nav devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d’en conserver l’exactitude.

Le Nav doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services.

Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s’inscrire aux services.

Toute communication réalisée par UniSci et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par le Nav.

Ce dernier s’engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.

Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.

Le Nav se voit attribuer un ID (Identifiant) lui permettant d’accéder à un espace dont l’accès lui est réservé (ci-après “Espace personnel”), en complément de la saisie de son mot de passe.

L’identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par le Nav dans son Espace personnel.

Le mot de passe est personnel et confidentiel, le Nav s’engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.

UniSci se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d’inscription aux services en cas d’irrespect par le Nav des dispositions des présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation.

DÉSINSCRIPTION

Le Nav régulièrement inscrit pourra à tout moment demander ou procéder à sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel.

Toute désinscription sera effective, immédiate, irréversible pour les données après que le Nav ait rempli le formulaire de suppression prévue à cet effet.

ESPACE PERSONNEL SUPPRESSION À L’INITIATIVE DE L’ADMINISTRATION DU SITE

Il est porté à la connaissance du Nav que UniSci se réserve le droit de supprimer l’espace personnel de tout Nav qui contreviendrait aux présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, et plus particulièrement dans les cas comme suit:

• Si le Nav exerce une utilisation illicite des services du site.
• Si le Nav, lors de la création de son espace personnel, transmet volontairement des informations erronées au site.
• Si le Nav n’a pas été actif sur son espace personnel depuis plus de an.
• Dans le cas où UniSci déciderait de supprimer l’espace personnel du Nav pour l’une de ces raisons, celle-ci ne saurait constituer un dommage pour le Nav dont le compte a été supprimé.
• Cette suppression ne saurait constituer une renonciation aux poursuites judiciaires que UniSci pourrait entreprendre à l’égard du Nav étant contrevenu à ces règles.

U-S ETHICS REGULATION

SITE CHARGE

UniSci n’est responsable que du contenu édité par Administration du site.

UniSci n’est pas responsable comme suit:

• En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit.
• Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation des services du site ou des difficultés de navigation par technique ou incompréhension.
• Des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au instabilité de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant.
• Des contenus ou activités illicites utilisant les services du site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance, au sens de l’Artic U-S 11 SIIGN du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, ainsi que l’application de respect de Ethics Policy sur UniSci, ainsi que l’application relative à la protection des personnes physiques à l’égard de traitement de données à caractère personnel.

Par ailleurs, UniSci ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.

Le Nav est responsable comme suit:

• De la protection de son matériel et de ses données.
• De l’utilisation des services du site et de sa navigation.
• S’il ne respecte ni la lettre, ni l’entité des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation (CNU).

Ainsi que des stats et corrélation de ses activités.

U-S ETHICS REGULATION

HYPERTEXT LINKS

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels UniSci n’exerce pas de contrôle.

Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par UniSci, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.

UniSci autorise la mise en place de liens hypertextes vers des types de pages ou documents du site réalisé à cet effet, sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires sans Licence agreement  (Valide Licence).

En outre, les Licences Store Manager et ADS Marketing sont préalablement requis avant toute mise en place de lien hypertexte sur UniSci.

Licences obtention par statut et abonnement comme suit:

Store manager et ADS Marketing.

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

UniSci se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

U-S ETHICS REGULATION

PRIVACY

En plus des présentes Générales Conditions de Navigation et d’Utilisation:

Le site dispose d’une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque le Nav se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.

En naviguant sur le site, le Nav déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.

(1.1)

Quelles sont les données personnelles que le site collecte et pourquoi ?

Données de profil

Lorsque vous vous inscrivez sur le site, il est possible qu’il vous soit demandé de fournir un certain nombre de données personnelles pour les afficher sur votre page de profil.

• Le champ du « Nom » est à la fois obligatoire et public et les pages de profil sont visibles par tout Nav.
• D’autres données de profil peuvent être obligatoires ou optionnelles dans la mesure ou ceci dépend des réglages appliqués par l’administration du site.
• Les informations collectées durant la création d’un compte Nav peuvent être modifiées ou supprimées depuis le panneau « Profil > Modifier ».
• De même, les Navs ont également la gestion de visibilité de leurs informations de profil, gestion de visibilité pour leurs connexions (Friends), Navs du site.

L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent consulter ou modifier toutes les données de tous Navs.

(1.2)

Activités

Le site enregistre un certain nombre d’actions liées aux Navs sous la forme d’activités.

Les activités intègrent à la fois des publications des commentaires ajoutées aux différents flux d’activités et des descriptions ou des actions effectuées pendant l’utilisation du site sur les activités comme suit:

• Nouvelle mise en relation, adhésion, Achat, Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication, ou encore des mises à jour de profil.
• Le contenu des activités obéit aux mêmes règles de confidentialité que le contexte dans lequel il a été créé.
• Par exemple, les activités publiées sur profils Navs sont visibles publiquement, alors que les activités générées dans un groupe privé ne sont visibles que par les membres de ce groupe.

L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent consulter toutes les activités quel que soit leur contexte de publication.

Les activités du site peuvent être supprimées à tout moment par les Navs les ayant créées.

L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent modifier toutes les activités du site.

(1.3)

Messages

Le contenu des messages privés est uniquement visible par son propriétaire et ses connexions par sélection.

A l’exception de l’Administration et Staff agréé en gestion du site, pouvant consulter tous les messages privés, leur contenu n’est jamais visible par les autres Navs.

L’Administration et Staff agréé en gestion du site sont susceptibles de supprimer le contenu de tout message.

(1.4)

Cookies

Le site utilise des Cookies pour afficher les messages de succès ou d’erreur au Nav connectée en réponse à certains événements, comme l’adhésion à un groupe.

Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont effacés dès le chargement d’une nouvelle page du site.

Le site utilise des Cookies dans les répertoires des groupes et des membres ainsi que dans la page des activités globales du site pour garder une trace des préférences de navigation des Navs.

Ces préférences incluent les dernières valeurs sélectionnées pour les listes déroulantes utilisées pour ordonner ou filtrer les éléments ainsi que les informations de pagination.

Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles, et sont effacés au bout de 24 heures.

Lorsque le Nav crée un nouveau groupe, le site utilise un certain nombre de Cookies pour garder une trace du processus de création du groupe.

Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont effacés dès que le groupe est effectivement créé ou après 24 heures.

(1.5)

Utilisation des données personnelles collectées

Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur le site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent Nav de votre navigateur sont collectés pour aider le site à la détection des commentaires indésirables.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier.

Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici:

https://automattic.com/privacy/.

Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à côté de votre commentaire.

Le site récolte des informations sur les visiteurs qui commentent le site avec Akismet, le service contre les indésirables.

Ces informations récoltées dépendent des réglages Akismet effectués par le Nav sur le site, et incluent généralement l’adresse IP des commentateurs, l’agent Nav, le référent et l’URL du site (ainsi que d’autres informations fournies directement par le commentateur comme leur nom, identifiant, adresse e-mail et leur commentaire).

(1.6)

Médias

Si vous êtes un Nav enregistrée et que vous téléversez des images sur le site web.

Remarque:

Éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS.

Les Navigators de site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

(1.7)

Formulaires de contact

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies.

C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard.

Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies.

Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigator.

Lorsque vous vous connecterez, le site met en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran.

La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an.

• Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines.
• Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigator.

Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle.

Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier.

Il expire au bout d’un jour.

(1.8)

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…).

Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

(1.9)

Audience Statistiques & mesures

Utilisation et transmission de données personnelles des Navs et durées de stockage:

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment.

Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les Navs qui s’enregistrent sur le site (UniSci).

Le site stock également les données personnelles indiquées dans leur profil.

Tous les Navs peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom de Nav).

L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

(2.1)

Nav inscrit droits sur ses données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous avez fournies.

Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant.

Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins de gestion en Administration, légales ou en raisons de sécurité.

(2.2)

Transmission des données personnelles du Nav

Les commentaires des Navs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

(2.3)

• Informations de contact.
• Informations supplémentaires.
• Comment nous protégeons vos données.
• Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données.
• Les services tiers qui nous transmettent des données.
• Opérations de marketing automatisé et/ou de profilage réalisées à l’aide des données personnelles.
• Affichage des informations liées aux secteurs soumis à des régulations spécifiques.

(2.4)

Ce que le site collecte et stock pendant la visite du Nav

(U-S) LearnStoreEventsFlyads )

Le site collecte des informations lors de validation de commande de Store pendant le processus d’achat de produits comme suit:

Cours, Events, Annonces, Tickets ou autres commandes (PayPal, Stripe et / ou 2Checkout), ainsi que des informations relatives à votre progression de cours et à vos performances au quiz etc.

Produits que vous avez vu

Le site les utilise pour afficher des produits que vous avez récemment vu.

Localisation, adresse IP et type de navigator

Le site les utilise pour l‘estimation des taxes et frais de livraison.

Adresse de livraison:

Le Nav devant la saisir pour estimer les frais de livraison avant que vous passiez commande, et pour vous envoyer la commande !

Le site utilise des cookies pour suivre les contenus du panier pendant que vous naviguez sur notre site.

Quand vous achetez sur le site web, le Nav devra fournir des informations incluant votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse de messagerie, numéro de téléphone, données de paiement / carte bancaire et éventuellement les données du compte tel que l’identifiant et le mot de passe.

Ces informations seront utilisées comme suit:

• Envoie de l’information à propos de votre compte et commande.
• Répondre aux demandes, incluant les remboursements et plaintes.
• Traitement des paiements et prévention de la fraude.
• Configurez votre compte pour notre Store.
• Se conformer à toute obligation légale, telle que le calcul des taxes.
• Améliorer les offres de Store du site.
• Vous envoyer des messages marketing, si vous choisissez d’en recevoir.

Si vous créez un compte

Le site stock votre nom, adresse, e-mail, et numéro de téléphone, qui sera utilisé pour pré-remplir la validation de commande pour les prochaines commandes.

Le site stock généralement vos informations aussi longtemps que le site en a besoin dans l’usage pour lequel le site les collecte et les utilise, et le site n’étant pas obligé légalement de continuer à les conserver.

Remarque:

Le site stock les informations de commande pour XXX années pour les taxes et la comptabilité.

Ceci inclut votre nom, adresse de messagerie et adresses de facturation et livraison.

Le site conserve les informations vous concernant aussi longtemps que votre compte existe.

Le site stock la progression du cours, y compris l’état d’achèvement, les scores des quiz, les devoirs et / ou les soumissions de dissertations (le cas échéant).

Le site stock également les commentaires sur les cours, les leçons, les sujets, les devoirs et les essais si vous choisissez de les laisser.

Le site stock aussi les commentaires ou avis, si vous choisissez d’en envoyer.

(2.5)

Qui du staff de UniSci a accès aux données

L’Administration et Staff agréé en gestion du site ont accès aux informations que vous fournissez.

Remarque:

L’Administration, Editors, Moderators, Staff agréé en gestion des contenus du site, Store Manager, Groupe Manager ont accès aux infos comme suit:

• Information de commande tel que ce qui a été acheté, quand et où cela doit être envoyé, et
• Information client tel que votre nom, adresse de messagerie et informations de facturation et livraison.
• Informations de commande telles que vos cours inscrits, la progression du cours et votre nom de Nav / adresse e-mail.
• Toute information supplémentaire ajoutée dans votre Profil Nav peut également être visible par l’Administration du site.

L’Administration et Staff agréé en gestion du site ont accès à ces informations pour traiter les commandes, effectuer les remboursements et vous aider.

(2.6)

Ce que le site partageons avec d’autres

Remarque:

Le site partage des données avec des tiers qui aident à gérer les commandes et services de Marketplace sur Unitstorn.

(2.7)

Paiements Mode

Nous acceptons les paiements par PayPal.

Lors du traitement des paiements, certaines données seront transmises à PayPal, incluant l’information obligatoire à l’exécution du paiement, tel que le montant total ou les informations de facturation.

En savoir plus voir:

Politique de confidentialité PayPal

PayPal Paiement

Données utilisées:

Montant de la transaction, code de devise de transaction, titre du produit, prix du produit, ID de produit, quantité de commande, ID de payeur PayPal et ID de transaction PayPal.

Activité suivie:

l’ID payeur PayPal, l’ID de transaction et le référent HTTP sont envoyés avec un événement de suivi de fin de paiement qui est associé au propriétaire du site.

Données synchronisées (?):

ID de transaction PayPal, statut de transaction PayPal, ID de produit PayPal, quantité, prix, adresse e-mail du client, devise et texte CTA du bouton de paiement.

Les paiements étant traités par PayPal, recommandation, consulter sa politique de confidentialité.

Expédition et taxes 

U-S Store

Données utilisées:

• Pour les paiements avec PayPal ou Stripe, total de l’achat, devise, informations de facturation.
• Pour les taxes selon les modalités comme suit:
• La valeur des marchandises dans le panier, la valeur de l’expédition, l’adresse de destination.
• Pour les tarifs de paiement selon les modalités comme suit:
• Adresse de destination, identifiants des produits achetés, dimensions, poids et quantités.
• Pour les étiquettes d’expédition selon les modalités comme suit:
• Nom et adresse du client ainsi que les dimensions, le poids et les quantités des produits achetés.

Données synchronisées (?):

Pour les paiements:

Le site envoie le total de l’achat, la devise et les informations de facturation du client au processeur de paiement respectif.

Veuillez consulter la politique de confidentialité des tiers respectifs selon les éléments comme suit:

(politique de Confidentialité de Stripe et politique de Confidentialité de PayPal) pour plus de détails.

Pour les taxes automatisées:

Le site envoie la valeur des marchandises dans le panier, la valeur de l’expédition et l’adresse de destination à TaxJar.

Pour plus de détails sur la manière dont ils traitent ces informations veuillez consulter la Politique de confidentialité de TaxJar.

Pour les tarifs de paiement:

Le site envoie le code postal / postal de destination et les dimensions, le poids et les quantités du produit acheté au transporteur directement ou via EasyPost, en fonction du service utilisé.

Pour les étiquettes d’expédition:

Le site envoie à EasyPost le nom, l’adresse ainsi que les dimensions, le poids et les quantités des produits achetés.

Le site stock également les étiquettes d’expédition achetées sur notre serveur pour faciliter leur réimpression
et gérer les demandes d’assistance.

(2.8)

MARKETING DONNÉES UTILISÉES

Les informations (mises à disposition à partir du navigator du Nav) Collectées et envoyées aux partenaires de demande Automattic comme suit:

Adresse IP, données géographiques (dérivées de l’adresse IP), Agent Nav, Système d’exploitation, Type d’appareil, ID Nav unique (au hasard identifiant généré), l’URL actuelle et la catégorie d’intérêt IAB (Interactive Advertising Bureau).

Les partenaires publicitaires peuvent utiliser ces informations pour afficher des publicités personnalisées à ces Navs.

Le partage de ces informations avec nos partenaires publicitaires peut être considéré comme une «Vente» d’informations en vertu de la CCPA.

Les données du journal (adresse IP, données géographiques Nav, Agent, Système d’exploitation, Type d’appareil) Sont stockées pendant 30 jours.

L’identifiant unique du Nav est stocké dans les cookies et est conservé pendant 1 an.

(2.9)

ACTIVITÉ SUIVIE

Impressions d’annonces, événements liés à la vidéo (c’est-à-dire mise en veille, mise en sourdine, lecture à 100%, etc.) ou erreurs, et événements de clics sur les annonces.

Divers cookies sont utilisés aux fins comme suit:

Diffuser des publicités ciblées à des Navs spécifiques.

Stocker des identifiants de Navs et collecter des statistiques anonymes sur la plate-forme publicitaire.

U-S ETHICS REGULATION

DESIGN DOMAIN

UNISCI DESIGN

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structuration du site (Unisci Design)

Ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de UniSci et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle (Design Property).

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, est strictement interdite et serait susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics, au sens de l’Artic U-S 11 SIIGN du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, ainsi que l’application de respect de Ethics Policy du site, et suivants le Code de propriété intellectuelle.

Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.

L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de UniSci.

U-S ETHICS REGULATION

NAVIGATION ETHICS

L’Agrément de Licence active requiert Considération et respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic U-S 11 SIIGN du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.

Pour toutes activités du site comme suit:

Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication.

U-S ETHICS REGULATION

REGULATION ETHICS

GÉNÉRALES CONDITIONS DE NAVIGATION & UTILISATION DES SERVICES DU SITE

Les présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation sont régies par Ethics Policy de UniSci, au sens de l’Artic U-S 11 SIIGN du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.

En utilisant les services de UniSci, En cas de différend et à défaut d’arbitrage exécutoire ou d’accord amiable, vous acceptez de soumettre tous les litiges occasionnés par relation commerciale ou activité existant entre vous et les services de UniSci à la compétence non exclusive des juridictions de Ethics Policy de UniSci.

Dans ce sens pour application des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, Sur le lieu du siège ou dans le Pays de l’Union dans lequel vous résidez.

(À l’exception de ses dispositions concernant les conflits de loi), et l’application de la Convention sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.

Ainsi, les présentes EU (Ethics Unitstorn) Conditions de Navigations et d’Utilisation des services du site sont soumises à l’application des droits de Ethics Policy de UniSci, à l’exclusion des dispositions de Convention des traités.

Le vendor est installé sur son lieu de siège ou Pays d’une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit, s’agissant de personne morale, de lieu d’implantation de son siège social.

Si vous accédez à la consommation résidant habituellement dans un Pays de l’Union de votre siège, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence.

En savoir plus sur les plateformes en ligne en gestion des différends auxquels vous pouvez accéder, recommandation, consulter les sites de Commissions mis en place à cet effet sur le lieu de votre siège.

En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au vendor (Store) pour obtenir une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le client, s’il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix et s’il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social du vendor.

Pour des Questions et Requêtes en général consulter le formulaire de contact site Administration comme suit:

Contact E-mail:

Contact

Pour Questions et Requêtes sur Unitstorn Marketplace, sur les produits, commandes, livraisons.

Contacter le formulaire de contact Unitstorn Support Ticket comme suit:

Support Ticket Info.

U-S ETHICS REGULATION

PREAMBULE

PERFORMANCES & COMMUNICATIONS & COMMENTAIRES & AVIS & CONTENUS

Les Navs inscrits peuvent mettre en ligne des Publications, Revues, Contenus, Commentaires, Événements, Annonces, Forums, Groupes, Envoyer des Messages Privés et Publics ou autres Performances, Communications disponible ou Compatible, Soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information.

Ainsi que gestion de leur compte par préférences et activités.

U-S ETHICS REGULATION

AUTO MODÉRATION

TRANSGRETHICS ACTIVITY

Illégal, Obscène, Abusif, Menaçant, Diffamatoire, Calomnieux, Contrevenant aux droits de propriété, Préjudiciable, Répréhensible, Virus informatiques, Militantisme politique, Sollicitations commerciales frauduleuses, Chaînes de courriers électroniques, Mailing de masse, Toute forme de « Spam », Fausse adresse e-mail, Usurpation d’identité de personne ou entité, Mensonge sur l’origine de carte de crédit ou de contenu.

Logiciels d’extraction de données à des fins nuisibles, Commerciale ou Duplication sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, strictement interdite et susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics par Irrespect de propriété.

Le site se réserve le droit (En absence de Formulaire de Notification valide) de gestion comme suit:

Suspension, Modification, Suppression de tous contenus contrevenants à Ethics Policy de UniSci.

Signaler les Transgrethics si vous en remarquez sur éléments comme suit:

Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message privé ou public, ou autres Performance, Communication, Incorrecte ou Irrespect des droits de propriété ou desdits droits sur un quelconque Service du site par article, Contenu ou Information.

Remarque:

Notifiez toutes activités perçues comme Incorrecte Mode sur formulaire report intégré sur chaque élément social du site.

Ou sur formulaire de contact site Administration comme suit:

Contact

Afin d’étudier et modérer la situation en sujet.

Tout activité du site s’articule par des normes réglementaires orchestrant des types de suspension sur les éléments comme suit:

Compte Nav, Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication, par automate Modération.

Néanmoins inclus dans les normes réglementaires de suspensions par automate modération sur les éléments comme suit:

Les publications, Contenus, Navs.

Ainsi que tous éléments du site, c’est-à-dire que cela est appliquer sur tous éléments signaler par suspension de visibilité après un certain nombre de signalements, ainsi que sur Navs qui les reports, par perte de points.

(Points Harc System).

En savoir plus voir:

Harc

Automate Modération

Aux fins de prévention au Incorrecte Mode comme suit:

Performance, Contenu, Communication et Abus de signalement.

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PUBLICATION

Tous types de contenu généré par vous pour être publié sur le site (incluant toute image, vidéo ou enregistrement audio, ensemble le « contenu ») , Par considération supposant accorder à UniSci, une Licence non-exclusive et gratuite pour utiliser, Reproduire, Publier, Rendre disponible, Traduire, Modifier ce contenu dans le monde entier(incluant le droit de sous-licencier ces droits à des tiers).

Ainsi que le droit d’utiliser le nom que vous avez utilisé en lien avec ce contenu.

Aucuns droits moraux ne sont transférés par l’effet de cette clause.

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PERSONAL CHARGE

Le site donne la possibilité aux navs utilisant les services de UniSci de gérer leur compte sur les activités comme suit:

Publication, Modification, Suppression, Téléchargement de leurs contenus ou données, ainsi que leur compte.

Gestion des paramètres de confidentialité et de préférences pour les personnes auxquelles les Navs donnent accès.

Dans le respect de Ethics Policy de UniSci, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation en y adhérant:

Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur les contenus que vous publiez.

Que, à la date de publication de contenu ou du matériel.

Le contenu et le matériel est exact, l’utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l’une des procédures ou lignes directrices de Ethics Policy de UniSci et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le matériel ne sont pas diffamatoires).

Vous acceptez de dédommager UniSci en cas d’action d’un tiers contre UniSci en lien avec le contenu ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l’éventuelle responsabilité de UniSci pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié sur (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous avez communiqué.

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UNISCI DOMAINE

FONCTIONNALITÉS

Blog personnel, Performance, Communication.

Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe; Message privé ou public.

UniSci exerce dans l’effort du mieux pour assurer la disponibilité des Services et des transmissions sans erreurs.

Toutefois, du fait de la nature du Web, Par moment d’incompatibilité ceci ne peut être garanti, ou ne peut être garanti avec des services tiers.

De plus, votre accès aux Services de UniSci peut momentanément être suspendu ou limité pour des raisons de Maintenance, Réparation, Ajout de nouvelle fonctionnalité, Service ou Mises à jour.

UniSci exerce dans l’effort de limitation de fréquence et durée de ces moments de Maintenance.

Dans le domaine de ses relations avec des professionnels, UniSci n’est pas responsable comme suit:

Des pertes qui n’ont pas été causées par une faute de la part du site.

Des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues),

Toute perte indirecte ou consécutive qui n’étaient pas prévisibles par vous et le site quand vous avez commencé à utiliser les services de UniSci.

UniSci ne sera pas tenu pour responsable des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l’impossibilité résulte d’une cause en dehors du contrôle raisonnable du site.

Cette condition n’affecte pas votre droit légal de recevoir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d’une cause hors de contrôle raisonnable du site.

Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées précédemment.

Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.

Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou n’exclure la responsabilité de UniSci en cas de Dol, Accident, Préjudice corporel causé(e) Par négligence ou une faute lourde de l’Administration du site.

Parmi un certain nombre d’options un espace Marketplace dédié aux Navs

Le vendor n’est pas assujetti à la TVA en vertu de l’article de franchise d’exonération fiscal.

Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur Unitstorn Marketplace de UniSci

Les présentes générales Conditions de Navigations, Utilisation, Vente (ci-après “EU” Ethics Unitstorn) définissent les droits et obligations contractuels du vendor et de son client dans le domaine d’une vente à distance et par voie électronique de biens et produits.

Les EU régissent exclusivement la relation entre le vendor et le client.

Les EU expriment l’intégralité des obligations des parties.

Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.

En cas de doute sur l’une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont les sièges sociaux sont en lieux Locaux le Code de la consommation s’appliquent.

Les vendors se réservent le droit de modifier ponctuellement les EU de leurs stores.

Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.

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CATALOG & ONLINE STORE

Unitstorn

Par l’intermédiaire du site, le vendor fournit au client un catalogue après configuration de store en ligne sur U-S Store.

Distribution sur Unitstorn de tous articles provenant de divers catalogues de stores, de Unisci ainsi que des tiers.

Catalogue présentant avec exactitude les produits vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendor ne pourra être engagée de ce fait.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les prix et les taxes afférentes à la vente des produits sont précisés dans les catalogues Unitstorn et Stores en ligne.

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MARKETPLACE & AFFILIATION

PLATEFORME

Biz (Business) ADS (Publicitaire) Affiliate (Affiliation)

Des tiers autres que Unitstorn de UniSci gèrent des Stores, Annonces, Contenus, Proposent des services et vendent des catégories de produits sur Marketplace du site.

Le site fournit des liens vers des sites internet de sociétés affiliées et d’un certain nombre d’entreprises.

Le site n’étant pas responsables de l’examen ou de l’évaluation des activités des tiers comme suit:

Le site ne garantit pas les offres de ces tiers entreprises, particuliers, ou contenus de leurs sites web.

UniSci n’assume aucune responsabilité ou obligation pour les actes, produits, contenus de ces tiers entreprises ou particuliers.

Vous êtes informé quand un tiers est impliqué dans votre transaction, et le site peut éventuellement partager vos informations en lien avec cette transaction avec ce tiers le site.

Vous devez examiner leurs politiques de confidentialité et autres conditions d’utilisation avec attention.

Unitstorn de UniSci par divers services mis en place permet d’exercer des activités sociales en donnant la possibilité aux vendors tiers de lister et vendre leurs produits sur Unitstorn par U-S Store de UniSci.

Dans chacun de ces cas, ceci est indiqué sur la page respective de détail du produit.

Bien que UniSci, en tant qu’hébergeur, facilite les transactions réalisées sur place de marché (Marketplace) sur Unitstorn par U-S Store de UniSci.

UniSci n’est ni le shopper ni le vendor des produits des vendors tiers.

UniSci fournit un lieu d’interaction et rencontre dans lequel les shoppers et vendors complètent et finalisent leurs transactions.

En conséquence, pour la vente de ces produits de vendors tiers, un contrat de vente est formé uniquement entre le shopper et le vendor tiers.

UniSci n’est pas partie à un tel contrat et n’assume aucune responsabilité ayant pour origine un tel contrat ou découlant de ce contrat de vente.

UniSci n’est ni l’agent ni le mandataire des vendors tiers.

Le vendor tiers est responsable des ventes de produits et des réclamations ou tout autre problème survenant ou lié au contrat de vente entre lui et le shopper.

Pour que le shopper bénéficie d’une expérience d’achat la plus sûre, Le site a introduit la REF Garantie, en plus de tout droit contractuel ou autre.

En savoir plus voir:

REF Garantie Info.

Plateforme

Marketplace & Affiliation Ethics

• (U-S) StoreEvents) 0 Frais de dossier d’inscription ou de transactions commerciales ou autres.
• Sur les ventes 10% de frais de commission.

(U-S)

• Flyads 0 Frais de commission ou autres.
• Events 0 Frais de commission ou autres pour les events free.

UniSci se réserve le droit de modifier tous éléments si nécessaires, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, pour la stabilisation du développement interne.

Unitstorn Affiliate

20% De commission pour affiliation.

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TRANSACTION & COMMERCE

RECOMMANDATION

Le site diffuse également les ADS des tiers sans être intermédiaire ou tiers de confiance sur la responsabilité des ADS Managers.

(U-S) StoreEventsFlyads )

U-S ETHICS REGULATION

SUSPECT ACTIVITY

Vigilance sur les activités comme suit:

• Toute transaction faisant intervenir une société de transport extérieur au site.
• Tout versement d’argent qui vous serait demandé au nom du site.

Recommandation à la vigilance aux shoppers vous contactant avec proposition de virement comme suit:

Mandat Cash, Western Union, ou toutes transactions hors contrôle et sûreté en crédibilité.

(U-S) Flyads )

Sur Flyads comme dans certains domaines du site, pour raison de contact social physique, la remise de produit en mains propres et transaction en live sont privilégiées, néanmoins les navs peuvent exercer leur transaction avec la monnaie de leur choix ou avec Harc.

Cela évite les mauvaises surprises à la fois pour le shopper et le vendor.

Toutes transactions s’effectuent directement entre shopper et vendor.

En général, lorsqu’une transaction paraît douteuse, libre au choix de ne pas donner suite.

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COMMUNICATION PREVENTION

Vérifier les coordonnées de votre allocutaire (nom, adresse, numéro de téléphone) sur le compte Nav ou dans l’annuaire téléphonique ou autre source sûr afin de vous assurer d’avoir un contact en cas de litige.

Remarque:

Recommandation garder également sur votre compte ou imprimer la Notice, Pour ainsi garder trace de l’annonce telle qu’elle a été rédigée.

U-S ETHICS REGULATION

 SUSPECT MESSAGE

Contact de shopper comme suit:

• Demandant vos coordonnées personnelles.
• Proposant un paiement par Mandat Cash, Western Union, par exemple.
• Signalant être momentanément à l’étranger.
• Demandant des informations confidentielles (fiches de paie, impôts sur le revenu, pièces d’identité).
• Invitant à dialoguer en dehors de la messagerie du site.

Dans chacun de ces cas, recommandation comme suit:

Recommandation à la considération de crédibilité et ID de l’allocutaire.

Suggestion à la vigilance.

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CALL & TEXT PREVENTION

SMS douteux de Nav demandant de le recontacter par mail, recommandation comme suit:

Recommandation à la considération de crédibilité et ID de l’allocutaire, par mesure de vigilance à cette proposition.

Par prévention au tentative Transgrethics, au sens de l’Artic U-S 11 SIIGN du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.

Transgrethics comme suit:

• 4 Cheat (Fraude – Arnaque – Tromperie)

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VIGILANCE

Les appels téléphoniques, SMS, Messages ne passant pas par le site, rendent le filtrage inactif.

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SPAM & MASSE MAIL

RECOMMANDATION

Signaler au, les éléments comme suit:

Centre de lutte contre le SPAM.

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TRANSGRETHICS ACTIVITY