(4) ETHICS POLICY CONSIDERATION
(5) LICENSE
(6) SITE MANAGEMENT
(7) NAVS SERVICES
(8) SITE CHARGE
(9) HYPERTEXT LINKS
(10) PRIVACY
(11) DESIGN DOMAIN
(12) NAVIGATION ETHICS
(13) REGULATION ETHICS
(14) PREAMBULE
(15) AUTO MODERATION
(16) PUBLICATION
(17) PERSONAL CHARGE
(18) UNISCI DOMAIN
(19) CATALOG & ONLINE STORE
(20) MARKETPLACE & AFFILIATION
(47) TRANSACTION & COMMERCE
(48) SUSPECT ACTIVITY
(49) COMMUNICATION RECOMMENDATION
(50) SUSPECT MESSAGE
(51) CALL & TEXT PREVENTION
(52) VIGILANCE
(53) SPAM & MASSE MAIL
(54) TRANSGRETHICS ACTIVITY
(55) WARN ETHICS CONSIDERATION
(56) TRANSGRETHICS CHARGE
(57) NAVIGATION ETHICS
ETHICS POLICY CONSIDERATION
L’accès et l’utilisation des services du site sont soumis au respect, acceptation, et Considération requirement pour agrément de Licence active, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
UniSci se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les services du site ainsi que les présentes EP (Ethics Policy) sur les Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, notamment pour s’adapter au développement du site par mises à jour de nouvelles fonctionnalités, modification, restructuration ou suppression de fonctionnalités existantes en cas d’obsolescence.
Il est donc conseillé au Nav (Navigator) de se référer avant toute navigation à la dernière version des Conditions EP, accessible à tout moment sur le site sur la page que voici.
En cas de désaccord avec les Conditions EP, aucun usage du site des services du site ne saurait être effectué par le Nav.
LICENSE
ACCÈS & NAVIGATION
L’accès et l’utilisation des services du site sont réservés aux personnes majeures.
Génération et obtention de Licence de façon automatique au moment de l’inscription.
Aucune facturation ou frais d’inscription.
UniSci sera en droit de demander une justification de l’âge du Nav, et ce par tout moyen.
UniSci met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès illimité au site.
Néanmoins UniSci peut suspendre à tout moment le site, pour raisons de maintenance, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou tout autre action nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et navigation sur UniSci valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
Les présentes EP s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
UniSci réunit un certain nombre de classes donnant accès et autorisation à des types de Licences ayant diverses capacités.
En ce sens il est considéré comme Incorrect Mode d’user les capacités de Licences comme suit:
Pour requêtes ou demandes types:
Illogique, irrationnel, irréfléchi.
Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.
De même est considéré comme incorrect mode:
Performance, Contenu, Communication, Abus de signalement.
Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.
Sous réserve du respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Il est interdit au Nav d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.
Vous êtes dans le respect des termes et Conditions de Navigation et d’Utilisation au moment où vous utilisez les Services de UniSci.
L’usage Correct de Navigation et Utilisation des Services du Site est Agréé, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
En cas d’irrespect aux Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Remarque:
UniSci se réserve le droit de suspension de Navs, suppression de compte Nav, limitation d’accès à certains contenus ou fonctionnalités du site pour les Navs Transgrethics (Ethics Transgression).
SITE MANAGEMENT
Pour gestion et stabilisation du site, UniSci pourra à tout moment comme suit:
Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée de navs.
Transgrethics Gestion
Suppression de toute information pouvant en perturber le fonctionnement stable ou Transgrethics en contrevenance à Ethics Policy de UniSci, ou lois nationales ou internationales, ou avec les règles de Nétiquette (Règle informelle, charte définissant les règles de conduite et de politesse recommandées sur navigation Web, Web contrat social).
Suspension du site pour raisons de maintenance.
NAVS SERVICES
L’accès à certains services et notamment à tous les services payants, est conditionné par l’inscription du Nav.
Inscription non facturéé donnant automatiquement au Nav une Licence de libre Navigation et Utilisation des services du site.
L’inscription et l’accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques majeures capables, ayant rempli et validé le formulaire d’inscription disponible en ligne sur le site UniSci.
Ainsi que les présentes Générales Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Lors de son inscription, le Nav s’engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil.
Le Nav devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d’en conserver l’exactitude.
Le Nav doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services.
Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s’inscrire aux services.
Toute communication réalisée par UniSci et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par le Nav.
Ce dernier s’engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.
Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.
Le Nav se voit attribuer un ID (Identifiant) lui permettant d’accéder à un espace dont l’accès lui est réservé (ci-après “Espace personnel”), en complément de la saisie de son mot de passe.
L’identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par le Nav dans son Espace personnel.
Le mot de passe est personnel et confidentiel, le Nav s’engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.
UniSci se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d’inscription aux services en cas d’irrespect par le Nav des dispositions des présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation.
DÉSINSCRIPTION
Le Nav régulièrement inscrit pourra à tout moment demander ou procéder à sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel.
Toute désinscription sera effective, immédiate, irréversible pour les données après que le Nav ait rempli le formulaire de suppression prévue à cet effet.
ESPACE PERSONNEL SUPPRESSION À L’INITIATIVE DE L’ADMINISTRATION DU SITE
Il est porté à la connaissance du Nav que UniSci se réserve le droit de supprimer l’espace personnel de tout Nav qui contreviendrait aux présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, et plus particulièrement dans les cas comme suit:
SITE CHARGE
UniSci n’est responsable que du contenu édité par Administration du site.
UniSci n’est pas responsable comme suit:
Par ailleurs, UniSci ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.
Le Nav est responsable comme suit:
Ainsi que des stats et corrélation de ses activités.
HYPERTEXT LINKS
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels UniSci n’exerce pas de contrôle.
Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par UniSci, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.
UniSci autorise la mise en place de liens hypertextes vers des types de pages ou documents du site réalisé à cet effet, sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires sans Licence agreement (Valide Licence).
En outre, les Licences Store Manager et ADS Marketing sont préalablement requis avant toute mise en place de lien hypertexte sur UniSci.
Licences obtention par statut et abonnement comme suit:
Store manager et ADS Marketing.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
UniSci se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.
PRIVACY
En plus des présentes Générales Conditions de Navigation et d’Utilisation:
Le site dispose d’une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque le Nav se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.
En naviguant sur le site, le Nav déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.
(1.1)
Quelles sont les données personnelles que le site collecte et pourquoi ?
Données de profil
Lorsque vous vous inscrivez sur le site, il est possible qu’il vous soit demandé de fournir un certain nombre de données personnelles pour les afficher sur votre page de profil.
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent consulter ou modifier toutes les données de tous Navs.
(1.2)
Activités
Le site enregistre un certain nombre d’actions liées aux Navs sous la forme d’activités.
Les activités intègrent à la fois des publications des commentaires ajoutées aux différents flux d’activités et des descriptions ou des actions effectuées pendant l’utilisation du site sur les activités comme suit:
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent consulter toutes les activités quel que soit leur contexte de publication.
Les activités du site peuvent être supprimées à tout moment par les Navs les ayant créées.
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent modifier toutes les activités du site.
(1.3)
Messages
Le contenu des messages privés est uniquement visible par son propriétaire et ses connexions par sélection.
A l’exception de l’Administration et Staff agréé en gestion du site, pouvant consulter tous les messages privés, leur contenu n’est jamais visible par les autres Navs.
L’Administration et Staff agréé en gestion du site sont susceptibles de supprimer le contenu de tout message.
(1.4)
Cookies
Le site utilise des Cookies pour afficher les messages de succès ou d’erreur au Nav connectée en réponse à certains événements, comme l’adhésion à un groupe.
Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont effacés dès le chargement d’une nouvelle page du site.
Le site utilise des Cookies dans les répertoires des groupes et des membres ainsi que dans la page des activités globales du site pour garder une trace des préférences de navigation des Navs.
Ces préférences incluent les dernières valeurs sélectionnées pour les listes déroulantes utilisées pour ordonner ou filtrer les éléments ainsi que les informations de pagination.
Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles, et sont effacés au bout de 24 heures.
Lorsque le Nav crée un nouveau groupe, le site utilise un certain nombre de Cookies pour garder une trace du processus de création du groupe.
Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont effacés dès que le groupe est effectivement créé ou après 24 heures.
(1.5)
Utilisation des données personnelles collectées
Commentaires
Quand vous laissez un commentaire sur le site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent Nav de votre navigateur sont collectés pour aider le site à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier.
Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici:
https://automattic.com/privacy/.
Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à côté de votre commentaire.
Le site récolte des informations sur les visiteurs qui commentent le site avec Akismet, le service contre les indésirables.
Ces informations récoltées dépendent des réglages Akismet effectués par le Nav sur le site, et incluent généralement l’adresse IP des commentateurs, l’agent Nav, le référent et l’URL du site (ainsi que d’autres informations fournies directement par le commentateur comme leur nom, identifiant, adresse e-mail et leur commentaire).
(1.6)
Médias
Si vous êtes un Nav enregistrée et que vous téléversez des images sur le site web.
Remarque:
Éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS.
Les Navigators de site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
(1.7)
Formulaires de contact
Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies.
C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard.
Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies.
Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigator.
Lorsque vous vous connecterez, le site met en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran.
La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigator.
Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle.
Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier.
Il expire au bout d’un jour.
(1.8)
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…).
Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
(1.9)
Audience Statistiques & mesures
Utilisation et transmission de données personnelles des Navs et durées de stockage:
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment.
Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les Navs qui s’enregistrent sur le site (UniSci).
Le site stock également les données personnelles indiquées dans leur profil.
Tous les Navs peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom de Nav).
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
(2.1)
Nav inscrit droits sur ses données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous avez fournies.
Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant.
Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins de gestion en Administration, légales ou en raisons de sécurité.
(2.2)
Transmission des données personnelles du Nav
Les commentaires des Navs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
(2.3)
(2.4)
Ce que le site collecte et stock pendant la visite du Nav
Le site collecte des informations lors de validation de commande de Store pendant le processus d’achat de produits comme suit:
Cours, Events, Annonces, Tickets ou autres commandes (PayPal, Stripe et / ou 2Checkout), ainsi que des informations relatives à votre progression de cours et à vos performances au quiz etc.
Produits que vous avez vu
Le site les utilise pour afficher des produits que vous avez récemment vu.
Localisation, adresse IP et type de navigator
Le site les utilise pour l‘estimation des taxes et frais de livraison.
Adresse de livraison:
Le Nav devant la saisir pour estimer les frais de livraison avant que vous passiez commande, et pour vous envoyer la commande !
Le site utilise des cookies pour suivre les contenus du panier pendant que vous naviguez sur notre site.
Quand vous achetez sur le site web, le Nav devra fournir des informations incluant votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse de messagerie, numéro de téléphone, données de paiement / carte bancaire et éventuellement les données du compte tel que l’identifiant et le mot de passe.
Ces informations seront utilisées comme suit:
Si vous créez un compte
Le site stock votre nom, adresse, e-mail, et numéro de téléphone, qui sera utilisé pour pré-remplir la validation de commande pour les prochaines commandes.
Le site stock généralement vos informations aussi longtemps que le site en a besoin dans l’usage pour lequel le site les collecte et les utilise, et le site n’étant pas obligé légalement de continuer à les conserver.
Remarque:
Le site stock les informations de commande pour XXX années pour les taxes et la comptabilité.
Ceci inclut votre nom, adresse de messagerie et adresses de facturation et livraison.
Le site conserve les informations vous concernant aussi longtemps que votre compte existe.
Le site stock la progression du cours, y compris l’état d’achèvement, les scores des quiz, les devoirs et / ou les soumissions de dissertations (le cas échéant).
Le site stock également les commentaires sur les cours, les leçons, les sujets, les devoirs et les essais si vous choisissez de les laisser.
Le site stock aussi les commentaires ou avis, si vous choisissez d’en envoyer.
(2.5)
Qui du staff de UniSci a accès aux données
L’Administration et Staff agréé en gestion du site ont accès aux informations que vous fournissez.
Remarque:
L’Administration, Editors, Moderators, Staff agréé en gestion des contenus du site, Store Manager, Groupe Manager ont accès aux infos comme suit:
L’Administration et Staff agréé en gestion du site ont accès à ces informations pour traiter les commandes, effectuer les remboursements et vous aider.
(2.6)
Ce que le site partageons avec d’autres
Remarque:
Le site partage des données avec des tiers qui aident à gérer les commandes et services de Marketplace sur Unitstorn.
(2.7)
Paiements Mode
Nous acceptons les paiements par PayPal.
Lors du traitement des paiements, certaines données seront transmises à PayPal, incluant l’information obligatoire à l’exécution du paiement, tel que le montant total ou les informations de facturation.
En savoir plus voir:
Politique de confidentialité PayPal
PayPal Paiement
Données utilisées:
Montant de la transaction, code de devise de transaction, titre du produit, prix du produit, ID de produit, quantité de commande, ID de payeur PayPal et ID de transaction PayPal.
Activité suivie:
l’ID payeur PayPal, l’ID de transaction et le référent HTTP sont envoyés avec un événement de suivi de fin de paiement qui est associé au propriétaire du site.
Données synchronisées (?):
ID de transaction PayPal, statut de transaction PayPal, ID de produit PayPal, quantité, prix, adresse e-mail du client, devise et texte CTA du bouton de paiement.
Les paiements étant traités par PayPal, recommandation, consulter sa politique de confidentialité.
Expédition et taxes
Données utilisées:
Données synchronisées (?):
Pour les paiements:
Le site envoie le total de l’achat, la devise et les informations de facturation du client au processeur de paiement respectif.
Veuillez consulter la politique de confidentialité des tiers respectifs selon les éléments comme suit:
(politique de Confidentialité de Stripe et politique de Confidentialité de PayPal) pour plus de détails.
Pour les taxes automatisées:
Le site envoie la valeur des marchandises dans le panier, la valeur de l’expédition et l’adresse de destination à TaxJar.
Pour plus de détails sur la manière dont ils traitent ces informations veuillez consulter la Politique de confidentialité de TaxJar.
Pour les tarifs de paiement:
Le site envoie le code postal / postal de destination et les dimensions, le poids et les quantités du produit acheté au transporteur directement ou via EasyPost, en fonction du service utilisé.
Pour les étiquettes d’expédition:
Le site envoie à EasyPost le nom, l’adresse ainsi que les dimensions, le poids et les quantités des produits achetés.
Le site stock également les étiquettes d’expédition achetées sur notre serveur pour faciliter leur réimpression
et gérer les demandes d’assistance.
(2.8)
MARKETING DONNÉES UTILISÉES
Les informations (mises à disposition à partir du navigator du Nav) Collectées et envoyées aux partenaires de demande Automattic comme suit:
Adresse IP, données géographiques (dérivées de l’adresse IP), Agent Nav, Système d’exploitation, Type d’appareil, ID Nav unique (au hasard identifiant généré), l’URL actuelle et la catégorie d’intérêt IAB (Interactive Advertising Bureau).
Les partenaires publicitaires peuvent utiliser ces informations pour afficher des publicités personnalisées à ces Navs.
Le partage de ces informations avec nos partenaires publicitaires peut être considéré comme une «Vente» d’informations en vertu de la CCPA.
Les données du journal (adresse IP, données géographiques Nav, Agent, Système d’exploitation, Type d’appareil) Sont stockées pendant 30 jours.
L’identifiant unique du Nav est stocké dans les cookies et est conservé pendant 1 an.
(2.9)
ACTIVITÉ SUIVIE
Impressions d’annonces, événements liés à la vidéo (c’est-à-dire mise en veille, mise en sourdine, lecture à 100%, etc.) ou erreurs, et événements de clics sur les annonces.
Divers cookies sont utilisés aux fins comme suit:
Diffuser des publicités ciblées à des Navs spécifiques.
Stocker des identifiants de Navs et collecter des statistiques anonymes sur la plate-forme publicitaire.
DESIGN DOMAIN
UNISCI DESIGN
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structuration du site (Unisci Design)
Ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de UniSci et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle (Design Property).
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, est strictement interdite et serait susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, ainsi que l’application de respect de Ethics Policy du site, et suivants le Code de propriété intellectuelle.
Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de UniSci.
NAVIGATION ETHICS
L’Agrément de Licence active requiert Considération et respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Pour toutes activités du site comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication.
REGULATION ETHICS
GÉNÉRALES CONDITIONS DE NAVIGATION & UTILISATION DES SERVICES DU SITE
Les présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation sont régies par Ethics Policy de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
En utilisant les services de UniSci, En cas de différend et à défaut d’arbitrage exécutoire ou d’accord amiable, vous acceptez de soumettre tous les litiges occasionnés par relation commerciale ou activité existant entre vous et les services de UniSci à la compétence non exclusive des juridictions de Ethics Policy de UniSci.
Dans ce sens pour application des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, Sur le lieu du siège ou dans le Pays de l’Union dans lequel vous résidez.
(À l’exception de ses dispositions concernant les conflits de loi), et l’application de la Convention sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.
Ainsi, les présentes EU (Ethics Unitstorn) Conditions de Navigations et d’Utilisation des services du site sont soumises à l’application des droits de Ethics Policy de UniSci, à l’exclusion des dispositions de Convention des traités.
Le vendor est installé sur son lieu de siège ou Pays d’une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit, s’agissant de personne morale, de lieu d’implantation de son siège social.
Si vous accédez à la consommation résidant habituellement dans un Pays de l’Union de votre siège, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence.
En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au vendor (Store) pour obtenir une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le client, s’il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix et s’il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social du vendor.
Pour des Questions et Requêtes en général consulter le formulaire de contact site Administration comme suit:
Contact E-mail:
Pour Questions et Requêtes sur Unitstorn Marketplace, sur les produits, commandes, livraisons.
Contacter le formulaire de contact Unitstorn Support Ticket comme suit:
PREAMBULE
PERFORMANCES & COMMUNICATIONS & COMMENTAIRES & AVIS & CONTENUS
Les Navs inscrits peuvent mettre en ligne des Publications, Revues, Contenus, Commentaires, Événements, Annonces, Forums, Groupes, Envoyer des Messages Privés et Publics ou autres Performances, Communications disponible ou Compatible, Soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information.
Ainsi que gestion de leur compte par préférences et activités.
AUTO MODÉRATION
TRANSGRETHICS ACTIVITY
Illégal, Obscène, Abusif, Menaçant, Diffamatoire, Calomnieux, Contrevenant aux droits de propriété, Préjudiciable, Répréhensible, Virus informatiques, Militantisme politique, Sollicitations commerciales frauduleuses, Chaînes de courriers électroniques, Mailing de masse, Toute forme de « Spam », Fausse adresse e-mail, Usurpation d’identité de personne ou entité, Mensonge sur l’origine de carte de crédit ou de contenu.
Logiciels d’extraction de données à des fins nuisibles, Commerciale ou Duplication sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, strictement interdite et susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics par Irrespect de propriété.
Le site se réserve le droit (En absence de Formulaire de Notification valide) de gestion comme suit:
Suspension, Modification, Suppression de tous contenus contrevenants à Ethics Policy de UniSci.
Signaler les Transgrethics si vous en remarquez sur éléments comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message privé ou public, ou autres Performance, Communication, Incorrecte ou Irrespect des droits de propriété ou desdits droits sur un quelconque Service du site par article, Contenu ou Information.
Remarque:
Notifiez toutes activités perçues comme Incorrecte Mode sur formulaire report intégré sur chaque élément social du site.
Ou sur formulaire de contact site Administration comme suit:
Afin d’étudier et modérer la situation en sujet.
Tout activité du site s’articule par des normes réglementaires orchestrant des types de suspension sur les éléments comme suit:
Compte Nav, Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication, par automate Modération.
Néanmoins inclus dans les normes réglementaires de suspensions par automate modération sur les éléments comme suit:
Les publications, Contenus, Navs.
Ainsi que tous éléments du site, c’est-à-dire que cela est appliquer sur tous éléments signaler par suspension de visibilité après un certain nombre de signalements, ainsi que sur Navs qui les reports, par perte de points.
(Points Harc System).
En savoir plus voir:
Automate Modération
Aux fins de prévention au Incorrecte Mode comme suit:
Performance, Contenu, Communication et Abus de signalement.
PUBLICATION
Tous types de contenu généré par vous pour être publié sur le site (incluant toute image, vidéo ou enregistrement audio, ensemble le « contenu ») , Par considération supposant accorder à UniSci, une Licence non-exclusive et gratuite pour utiliser, Reproduire, Publier, Rendre disponible, Traduire, Modifier ce contenu dans le monde entier(incluant le droit de sous-licencier ces droits à des tiers).
Ainsi que le droit d’utiliser le nom que vous avez utilisé en lien avec ce contenu.
Aucuns droits moraux ne sont transférés par l’effet de cette clause.
PERSONAL CHARGE
Le site donne la possibilité aux navs utilisant les services de UniSci de gérer leur compte sur les activités comme suit:
Publication, Modification, Suppression, Téléchargement de leurs contenus ou données, ainsi que leur compte.
Gestion des paramètres de confidentialité et de préférences pour les personnes auxquelles les Navs donnent accès.
Dans le respect de Ethics Policy de UniSci, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation en y adhérant:
Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur les contenus que vous publiez.
Que, à la date de publication de contenu ou du matériel.
Le contenu et le matériel est exact, l’utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l’une des procédures ou lignes directrices de Ethics Policy de UniSci et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le matériel ne sont pas diffamatoires).
Vous acceptez de dédommager UniSci en cas d’action d’un tiers contre UniSci en lien avec le contenu ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l’éventuelle responsabilité de UniSci pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié sur (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous avez communiqué.
UNISCI DOMAINE
FONCTIONNALITÉS
Blog personnel, Performance, Communication.
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe; Message privé ou public.
UniSci exerce dans l’effort du mieux pour assurer la disponibilité des Services et des transmissions sans erreurs.
Toutefois, du fait de la nature du Web, Par moment d’incompatibilité ceci ne peut être garanti, ou ne peut être garanti avec des services tiers.
De plus, votre accès aux Services de UniSci peut momentanément être suspendu ou limité pour des raisons de Maintenance, Réparation, Ajout de nouvelle fonctionnalité, Service ou Mises à jour.
UniSci exerce dans l’effort de limitation de fréquence et durée de ces moments de Maintenance.
Dans le domaine de ses relations avec des professionnels, UniSci n’est pas responsable comme suit:
Des pertes qui n’ont pas été causées par une faute de la part du site.
Des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues),
Toute perte indirecte ou consécutive qui n’étaient pas prévisibles par vous et le site quand vous avez commencé à utiliser les services de UniSci.
UniSci ne sera pas tenu pour responsable des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l’impossibilité résulte d’une cause en dehors du contrôle raisonnable du site.
Cette condition n’affecte pas votre droit légal de recevoir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d’une cause hors de contrôle raisonnable du site.
Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées précédemment.
Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.
Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou n’exclure la responsabilité de UniSci en cas de Dol, Accident, Préjudice corporel causé(e) Par négligence ou une faute lourde de l’Administration du site.
Parmi un certain nombre d’options un espace Marketplace dédié aux Navs
Le vendor n’est pas assujetti à la TVA en vertu de l’article de franchise d’exonération fiscal.
Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur Unitstorn Marketplace de UniSci
Les présentes générales Conditions de Navigations, Utilisation, Vente (ci-après “EU” Ethics Unitstorn) définissent les droits et obligations contractuels du vendor et de son client dans le domaine d’une vente à distance et par voie électronique de biens et produits.
Les EU régissent exclusivement la relation entre le vendor et le client.
Les EU expriment l’intégralité des obligations des parties.
Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.
En cas de doute sur l’une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont les sièges sociaux sont en lieux Locaux le Code de la consommation s’appliquent.
Les vendors se réservent le droit de modifier ponctuellement les EU de leurs stores.
Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.
CATALOG & ONLINE STORE
Unitstorn
Par l’intermédiaire du site, le vendor fournit au client un catalogue après configuration de store en ligne sur U-S Store.
Distribution sur Unitstorn de tous articles provenant de divers catalogues de stores, de Unisci ainsi que des tiers.
Catalogue présentant avec exactitude les produits vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendor ne pourra être engagée de ce fait.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les prix et les taxes afférentes à la vente des produits sont précisés dans les catalogues Unitstorn et Stores en ligne.
MARKETPLACE & AFFILIATION
PLATEFORME
Biz (Business) ADS (Publicitaire) Affiliate (Affiliation)
Des tiers autres que de UniSci gèrent des Stores, Annonces, Contenus, Proposent des services et vendent des catégories de produits sur Marketplace du site.
Le site fournit des liens vers des sites internet de sociétés affiliées et d’un certain nombre d’entreprises.
Le site n’étant pas responsables de l’examen ou de l’évaluation des activités des tiers comme suit:
Le site ne garantit pas les offres de ces tiers entreprises, particuliers, ou contenus de leurs sites web.
UniSci n’assume aucune responsabilité ou obligation pour les actes, produits, contenus de ces tiers entreprises ou particuliers.
Vous êtes informé quand un tiers est impliqué dans votre transaction, et le site peut éventuellement partager vos informations en lien avec cette transaction avec ce tiers le site.
Vous devez examiner leurs politiques de confidentialité et autres conditions d’utilisation avec attention.
Unitstorn de UniSci par divers services mis en place permet d’exercer des activités sociales en donnant la possibilité aux vendors tiers de lister et vendre leurs produits sur Unitstorn par de UniSci.
Dans chacun de ces cas, ceci est indiqué sur la page respective de détail du produit.
Bien que UniSci, en tant qu’hébergeur, facilite les transactions réalisées sur place de marché (Marketplace) sur Unitstorn par U-S Store de UniSci.
UniSci n’est ni le shopper ni le vendor des produits des vendors tiers.
UniSci fournit un lieu d’interaction et rencontre dans lequel les shoppers et vendors complètent et finalisent leurs transactions.
En conséquence, pour la vente de ces produits de vendors tiers, un contrat de vente est formé uniquement entre le shopper et le vendor tiers.
UniSci n’est pas partie à un tel contrat et n’assume aucune responsabilité ayant pour origine un tel contrat ou découlant de ce contrat de vente.
UniSci n’est ni l’agent ni le mandataire des vendors tiers.
Le vendor tiers est responsable des ventes de produits et des réclamations ou tout autre problème survenant ou lié au contrat de vente entre lui et le shopper.
Pour que le shopper bénéficie d’une expérience d’achat la plus sûre, Le site a introduit la REF Garantie, en plus de tout droit contractuel ou autre.
En savoir plus voir:
Plateforme
Marketplace & Affiliation Ethics
(U-S)
UniSci se réserve le droit de modifier tous éléments si nécessaires, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, pour la stabilisation du développement interne.
Unitstorn Affiliate
20% De commission pour affiliation.
TRANSACTION & COMMERCE
RECOMMANDATION
Le site diffuse également les ADS des tiers sans être intermédiaire ou tiers de confiance sur la responsabilité des ADS Managers.
SUSPECT ACTIVITY
Vigilance sur les activités comme suit:
Recommandation à la vigilance aux shoppers vous contactant avec proposition de virement comme suit:
Mandat Cash, Western Union, ou toutes transactions hors contrôle et sûreté en crédibilité.
Sur comme dans certains domaines du site, pour raison de contact social physique, la remise de produit en mains propres et transaction en live sont privilégiées, néanmoins les navs peuvent exercer leur transaction avec la monnaie de leur choix ou avec .
Cela évite les mauvaises surprises à la fois pour le shopper et le vendor.
Toutes transactions s’effectuent directement entre shopper et vendor.
En général, lorsqu’une transaction paraît douteuse, libre au choix de ne pas donner suite.
COMMUNICATION PREVENTION
Vérifier les coordonnées de votre allocutaire (nom, adresse, numéro de téléphone) sur le compte Nav ou dans l’annuaire téléphonique ou autre source sûr afin de vous assurer d’avoir un contact en cas de litige.
Remarque:
Recommandation garder également sur votre compte ou imprimer la Notice, Pour ainsi garder trace de l’annonce telle qu’elle a été rédigée.
SUSPECT MESSAGE
Contact de shopper comme suit:
Dans chacun de ces cas, recommandation comme suit:
Recommandation à la considération de crédibilité et ID de l’allocutaire.
Suggestion à la vigilance.
CALL & TEXT PREVENTION
SMS douteux de Nav demandant de le recontacter par mail, recommandation comme suit:
Recommandation à la considération de crédibilité et ID de l’allocutaire, par mesure de vigilance à cette proposition.
Par prévention au tentative Transgrethics, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Transgrethics comme suit:
VIGILANCE
Les appels téléphoniques, SMS, Messages ne passant pas par le site, rendent le filtrage inactif.
SPAM & MASSE MAIL
RECOMMANDATION
Signaler au, les éléments comme suit:
TRANSGRETHICS ACTIVITY
Signaler toutes activités Incorrectes où Douteux sur les éléments comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication.
SIGNALER
Transgrethics Activités
Activité Report intégré en prévention au Transgrethics, sur les éléments, et de types comme suit:
Transgrethics Rérgulation
Application de TR (Transgrethics Regulation) par dédommagement préjudiciable en cas d’irrespect à Ethics Policy des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
(Transgrethics Regulation)
En savoir plus voir:
En cas d’irrespect des Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci.
Dans le cas où l’Administration du site n’exerce aucune action, considération des éléments comme suit:
Le site sera toujours en droit d’utiliser droits et voies de recours interne dans toutes les autres situations où vous seraient Transgrethics aux Conditions de Navigation et d’Utilisation de Ethics Policy de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
WARN ETHICS CONSIDERATION
Considération application et respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation en tant que Nav inscrit sur UniSci.
Warn Service
Warn Service représente le général support du site UniSci
Pour toute assistance, aide et conseil, Questions, Requêtes, lié aux services proposés par le site comme garantie de prévention, responsabilisation, fiabilisation.
Les Navs sont agréés de faire usage des services du site, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
De même par mesure de prévention, responsabilisation, fiabilisation.
Les Navs utilisant les services du site doivent considérer et respecter les Conditions de Navigation et d’Utilisation comme suit:
Warn Activity
Contact Activités de type
Support Contact Unitstorn:
Pour Questions et Requêtes liées au service client par contact Biz
Warn Service structure l’ensemble de services fournis aux clients, plus ou moins variés, en fonction des activités.
Domaines d’activités de Warn service comme suit:
Fonctionnalité de Warn Service
Qu’est-ce que le Warn Service ?
Warn Service peut aussi englober d’autres services tiers, selon les modalités et fonctionnalités de leurs services, tels que la livraison, l’installation d’un bien ou d’un équipement, l’assistance physique ou en ligne auprès du shopper, des formations, des conseils et, de façon plus générale, toutes les interactions gérées à distance.
Avec l’accent mis sur la notion de « Warn Service », Sa signification prend le sens plus large de service stabilisateur d’activités.
Ainsi, Warn Service se révèle incontournable pour valoriser l’image de tout activité et devient un levier de la stabilité d’activité et de fidélisation de contacts divers.
Valorisation de l’image de marque
La qualité du bien ou service est bien évidemment primordiale pour les contacts de toutes activités.
Mais la possibilité de s’adresser à des allocutaires compétents et de voir la résolution de ses problèmes pris en charge par un service bien organisé l’est aussi.
Ainsi en tant que Nav inscrit utilisant les services du site, Warn service comme garantie englobe les éléments comme suit:
Prévention, responsabilisation, fiabilisation.
Dans la connexion des Navs pour les activités en interaction sociale sur le site.
L’Agrément de Licence active requiert Considération et respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
TRANSGRETHICS CHARGE
Illégal, Obscène, Abusif, Menaçant, Diffamatoire, Calomnieux, Contrevenant aux droits de propriété, Préjudiciable, Répréhensible, Virus informatiques, Militantisme politique, Sollicitations commerciales frauduleuses, Chaînes de courriers électroniques, Mailing de masse, Toute forme de « Spam », Fausse adresse e-mail, Usurpation d’identité de personne ou entité, Mensonge sur l’origine de carte de crédit ou de contenu, Comportement Incorrect ou Dégradation Volontaire de tout Espace ou Élément, Biologique ou Environnemental.
Logiciels d’extraction de données à des fins nuisibles, Commerciale ou Duplication sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon et Transgrethics par Irrespect de propriété, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
NAGIVATION ETHICS
UniSci se réserve le droit de faire des modifications sur tout Services du site, aux procédures, aux fonctionnalités, Y compris les présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation à tout moment pour maintenance ou gestion comme suit:
Les services du site ainsi que les présentes EP (Ethics Policy) sur les Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, notamment pour s’adapter au développement du site par mises à jour de nouvelles fonctionnalités, modification, restructuration ou suppression de fonctionnalités existantes en cas d’obsolescence.
En tant que Nav inscrit l’Agrément de Licence active requiert Considération et respect de Ethics Policy des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Ainsi que les procédures en vigueur au moment où vous utilisez les Services de UniSci.
Si une stipulation des Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu’en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n’affectera pas la validité et l’opposabilité des stipulations restantes.
UniSci
DesignQui sommes-nous ?
NAVIGATION
Artics (Articles)
(1) LEGAL INFO
(2) SITE INTRO
(3) CONTACT
(4) ETHICS POLICY CONSIDERATION
(5) LICENSE
(6) SITE MANAGEMENT
(7) NAVS SERVICES
(8) SITE CHARGE
(9) HYPERTEXT LINKS
(10) PRIVACY
(11) DESIGN DOMAIN
(12) NAVIGATION ETHICS
(13) REGULATION ETHICS
(14) PREAMBULE
(15) AUTO MODERATION
(16) PUBLICATION
(17) PERSONAL CHARGE
(18) UNISCI DOMAIN
(19) CATALOG & ONLINE STORE
(20) MARKETPLACE & AFFILIATION
(21) GENERAL COST
(22) ONLINE ORDER
(23) MINOR PREVENTION
(24) CONFIRM & ORDER PAYMENT
(25) PAYMENT ORDER
(26) PAYMENT CONFIRMATION
(27) ELECTRONIC SIGNATURE
(28) TRANSACTION CHARGE
(29) MARKETPLACE PAYMENT MODE
(30) DELIVY
(31) CUSTOMS
(32) IMPORT EXPORT
(33) IMPORT EXPORT ETHICS
(34) DELIVY CHARGE
(35) ORDER VERIFICATION
(36) INCORRECT DELIVY
(37) ARTICLES COMPLAINT
(38) RETRACTATION APTITUDE
(39) MAJOR FORCE
(40) PARTIAL NULLITY
(41) DISCORD
(42) ORDER RETURN
(43) CHARGE ARTICLES
(44) CHARGE CONFORMITY
(45) CHARGE VICES
(46) CHARGE COMMERCIAL
(47) TRANSACTION & COMMERCE
(48) SUSPECT ACTIVITY
(49) COMMUNICATION RECOMMENDATION
(50) SUSPECT MESSAGE
(51) CALL & TEXT PREVENTION
(52) VIGILANCE
(53) SPAM & MASSE MAIL
(54) TRANSGRETHICS ACTIVITY
(55) WARN ETHICS CONSIDERATION
(56) TRANSGRETHICS CHARGE
(57) NAVIGATION ETHICS
(58) 11 SIIGN (1) ETHICS POLICY CONSIDERATION
(59) 11 SIIGN (2) QUIET CONSIDERATION
(60) 11 SIIGN (3) NAVIGATION CONSIDERATION
(61) 11 SIIGN (4) BIZ ETHICS CONSIDERATION
(62) 11 SIIGN (5) STATS CONSIDERATION
(63) 11 SIIGN (6) CORRELATION CONSIDERATION
(64) 11 SIIGN (7) SCIUICS CONSIDERATION
(65) 11 SIIGN (8) HARC CONSIDERATION
(66) 11 SIIGN (9) REGULATION CONSIDERATION
(67) 11 SIIGN (10) ACTIVE LICENSE CONSIDERATION
(68) 11 SIIGN (11) UNISCI ACTE CONSIDERATION
(69) All RIGHTS RESERVED UNISCI
LEGAL INFO
En vertu de l’article du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités du site, ainsi que l’application de respect de Ethics Policy (Correct Attitude) sur UniSci, est précisé dans cet article l’ID des différents intervenants dans le domaine de sa réalisation et de son suivi.
Site Administration publication par:
UniSci.
Site UniSci hébergement par:
UniSci.Design.
SITE INTRO
Site UniSci domaine:
Qui sommes nous
UniSci exerce dans le développement de services et activités sociaux.
Service
UniSci exerce dans le domaine du Design développement:
Design développement par structuration de services et activités.
Orienté sur des nécessités ordinaires en liaison avec diverses réalisations de types, sociaux travaux ou loisirs.
Historique
Design Unisci Concept:
Orientée sur l’étude de services et activités sociaux.
Ainsi du développement personnel et environnemental.
Dans l’exercice de simplification de services et activités sociaux.
Ainsi qu’à l’accès à divers produits de consommation et de réalisation.
En ce sens Unisci exerce dans le design et développement de divers services et activités.
Ainsi qu’environnemental.
Site Intro
design un concept d’activités interactives d’environnements divers en un domaine;
activités flux , Publication publique, Blog, Messagerie privée,
actions Professionnelles et Particuliers;
le design interactif unifié permet de créer diverses activités sur un axe;
développer par le design de , possibilité de diverses activités sur un seul compte;
Gains structurés selon les activités personnel et communautaire;
selon les règles avec diverses possibilités de publication de type;
Le site inclut 2 moteurs de recherche, 1: Type recherche de pages, articles tous éléments du site, 2: Type
Site Description
CONTACT
Question ou Requêtes
Ainsi que toute demande d’information sur le site, signalement de contenus, activités, Navs (Navigators).
Consulter le formulaire de contact site Administration comme suit:
ETHICS POLICY CONSIDERATION
L’accès et l’utilisation des services du site sont soumis au respect, acceptation, et Considération requirement pour agrément de Licence active, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
UniSci se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les services du site ainsi que les présentes EP (Ethics Policy) sur les Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, notamment pour s’adapter au développement du site par mises à jour de nouvelles fonctionnalités, modification, restructuration ou suppression de fonctionnalités existantes en cas d’obsolescence.
Il est donc conseillé au Nav (Navigator) de se référer avant toute navigation à la dernière version des Conditions EP, accessible à tout moment sur le site sur la page que voici.
En cas de désaccord avec les Conditions EP, aucun usage du site des services du site ne saurait être effectué par le Nav.
LICENSE
ACCÈS & NAVIGATION
L’accès et l’utilisation des services du site sont réservés aux personnes majeures.
Génération et obtention de Licence de façon automatique au moment de l’inscription.
Aucune facturation ou frais d’inscription.
UniSci sera en droit de demander une justification de l’âge du Nav, et ce par tout moyen.
UniSci met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès illimité au site.
Néanmoins UniSci peut suspendre à tout moment le site, pour raisons de maintenance, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou tout autre action nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et navigation sur UniSci valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
Les présentes EP s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
UniSci réunit un certain nombre de classes donnant accès et autorisation à des types de Licences ayant diverses capacités.
En ce sens il est considéré comme Incorrect Mode d’user les capacités de Licences comme suit:
Pour requêtes ou demandes types:
Illogique, irrationnel, irréfléchi.
Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.
De même est considéré comme incorrect mode:
Performance, Contenu, Communication, Abus de signalement.
Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.
Sous réserve du respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Il est interdit au Nav d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.
Vous êtes dans le respect des termes et Conditions de Navigation et d’Utilisation au moment où vous utilisez les Services de UniSci.
L’usage Correct de Navigation et Utilisation des Services du Site est Agréé, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
En cas d’irrespect aux Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Remarque:
UniSci se réserve le droit de suspension de Navs, suppression de compte Nav, limitation d’accès à certains contenus ou fonctionnalités du site pour les Navs Transgrethics (Ethics Transgression).
SITE MANAGEMENT
Pour gestion et stabilisation du site, UniSci pourra à tout moment comme suit:
Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée de navs.
Transgrethics Gestion
Suppression de toute information pouvant en perturber le fonctionnement stable ou Transgrethics en contrevenance à Ethics Policy de UniSci, ou lois nationales ou internationales, ou avec les règles de Nétiquette (Règle informelle, charte définissant les règles de conduite et de politesse recommandées sur navigation Web, Web contrat social).
Suspension du site pour raisons de maintenance.
NAVS SERVICES
L’accès à certains services et notamment à tous les services payants, est conditionné par l’inscription du Nav.
Inscription non facturéé donnant automatiquement au Nav une Licence de libre Navigation et Utilisation des services du site.
L’inscription et l’accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques majeures capables, ayant rempli et validé le formulaire d’inscription disponible en ligne sur le site UniSci.
Ainsi que les présentes Générales Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Lors de son inscription, le Nav s’engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil.
Le Nav devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d’en conserver l’exactitude.
Le Nav doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services.
Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s’inscrire aux services.
Toute communication réalisée par UniSci et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par le Nav.
Ce dernier s’engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.
Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.
Le Nav se voit attribuer un ID (Identifiant) lui permettant d’accéder à un espace dont l’accès lui est réservé (ci-après “Espace personnel”), en complément de la saisie de son mot de passe.
L’identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par le Nav dans son Espace personnel.
Le mot de passe est personnel et confidentiel, le Nav s’engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.
UniSci se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d’inscription aux services en cas d’irrespect par le Nav des dispositions des présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation.
DÉSINSCRIPTION
Le Nav régulièrement inscrit pourra à tout moment demander ou procéder à sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel.
Toute désinscription sera effective, immédiate, irréversible pour les données après que le Nav ait rempli le formulaire de suppression prévue à cet effet.
ESPACE PERSONNEL SUPPRESSION À L’INITIATIVE DE L’ADMINISTRATION DU SITE
Il est porté à la connaissance du Nav que UniSci se réserve le droit de supprimer l’espace personnel de tout Nav qui contreviendrait aux présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, et plus particulièrement dans les cas comme suit:
SITE CHARGE
UniSci n’est responsable que du contenu édité par Administration du site.
UniSci n’est pas responsable comme suit:
Par ailleurs, UniSci ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.
Le Nav est responsable comme suit:
Ainsi que des stats et corrélation de ses activités.
HYPERTEXT LINKS
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels UniSci n’exerce pas de contrôle.
Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par UniSci, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.
UniSci autorise la mise en place de liens hypertextes vers des types de pages ou documents du site réalisé à cet effet, sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires sans Licence agreement (Valide Licence).
En outre, les Licences Store Manager et ADS Marketing sont préalablement requis avant toute mise en place de lien hypertexte sur UniSci.
Licences obtention par statut et abonnement comme suit:
Store manager et ADS Marketing.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
UniSci se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.
PRIVACY
En plus des présentes Générales Conditions de Navigation et d’Utilisation:
Le site dispose d’une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque le Nav se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.
En naviguant sur le site, le Nav déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.
(1.1)
Quelles sont les données personnelles que le site collecte et pourquoi ?
Données de profil
Lorsque vous vous inscrivez sur le site, il est possible qu’il vous soit demandé de fournir un certain nombre de données personnelles pour les afficher sur votre page de profil.
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent consulter ou modifier toutes les données de tous Navs.
(1.2)
Activités
Le site enregistre un certain nombre d’actions liées aux Navs sous la forme d’activités.
Les activités intègrent à la fois des publications des commentaires ajoutées aux différents flux d’activités et des descriptions ou des actions effectuées pendant l’utilisation du site sur les activités comme suit:
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent consulter toutes les activités quel que soit leur contexte de publication.
Les activités du site peuvent être supprimées à tout moment par les Navs les ayant créées.
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent modifier toutes les activités du site.
(1.3)
Messages
Le contenu des messages privés est uniquement visible par son propriétaire et ses connexions par sélection.
A l’exception de l’Administration et Staff agréé en gestion du site, pouvant consulter tous les messages privés, leur contenu n’est jamais visible par les autres Navs.
L’Administration et Staff agréé en gestion du site sont susceptibles de supprimer le contenu de tout message.
(1.4)
Cookies
Le site utilise des Cookies pour afficher les messages de succès ou d’erreur au Nav connectée en réponse à certains événements, comme l’adhésion à un groupe.
Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont effacés dès le chargement d’une nouvelle page du site.
Le site utilise des Cookies dans les répertoires des groupes et des membres ainsi que dans la page des activités globales du site pour garder une trace des préférences de navigation des Navs.
Ces préférences incluent les dernières valeurs sélectionnées pour les listes déroulantes utilisées pour ordonner ou filtrer les éléments ainsi que les informations de pagination.
Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles, et sont effacés au bout de 24 heures.
Lorsque le Nav crée un nouveau groupe, le site utilise un certain nombre de Cookies pour garder une trace du processus de création du groupe.
Ces Cookies ne contiennent pas de données personnelles et sont effacés dès que le groupe est effectivement créé ou après 24 heures.
(1.5)
Utilisation des données personnelles collectées
Commentaires
Quand vous laissez un commentaire sur le site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent Nav de votre navigateur sont collectés pour aider le site à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier.
Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici:
https://automattic.com/privacy/.
Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à côté de votre commentaire.
Le site récolte des informations sur les visiteurs qui commentent le site avec Akismet, le service contre les indésirables.
Ces informations récoltées dépendent des réglages Akismet effectués par le Nav sur le site, et incluent généralement l’adresse IP des commentateurs, l’agent Nav, le référent et l’URL du site (ainsi que d’autres informations fournies directement par le commentateur comme leur nom, identifiant, adresse e-mail et leur commentaire).
(1.6)
Médias
Si vous êtes un Nav enregistrée et que vous téléversez des images sur le site web.
Remarque:
Éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS.
Les Navigators de site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
(1.7)
Formulaires de contact
Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies.
C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard.
Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies.
Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigator.
Lorsque vous vous connecterez, le site met en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran.
La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigator.
Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle.
Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier.
Il expire au bout d’un jour.
(1.8)
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…).
Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
(1.9)
Audience Statistiques & mesures
Utilisation et transmission de données personnelles des Navs et durées de stockage:
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment.
Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les Navs qui s’enregistrent sur le site (UniSci).
Le site stock également les données personnelles indiquées dans leur profil.
Tous les Navs peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom de Nav).
L’Administration et Staff agréé en gestion du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
(2.1)
Nav inscrit droits sur ses données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous avez fournies.
Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant.
Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins de gestion en Administration, légales ou en raisons de sécurité.
(2.2)
Transmission des données personnelles du Nav
Les commentaires des Navs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
(2.3)
(2.4)
Ce que le site collecte et stock pendant la visite du Nav
Le site collecte des informations lors de validation de commande de Store pendant le processus d’achat de produits comme suit:
Cours, Events, Annonces, Tickets ou autres commandes (PayPal, Stripe et / ou 2Checkout), ainsi que des informations relatives à votre progression de cours et à vos performances au quiz etc.
Produits que vous avez vu
Le site les utilise pour afficher des produits que vous avez récemment vu.
Localisation, adresse IP et type de navigator
Le site les utilise pour l‘estimation des taxes et frais de livraison.
Adresse de livraison:
Le Nav devant la saisir pour estimer les frais de livraison avant que vous passiez commande, et pour vous envoyer la commande !
Le site utilise des cookies pour suivre les contenus du panier pendant que vous naviguez sur notre site.
Quand vous achetez sur le site web, le Nav devra fournir des informations incluant votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse de messagerie, numéro de téléphone, données de paiement / carte bancaire et éventuellement les données du compte tel que l’identifiant et le mot de passe.
Ces informations seront utilisées comme suit:
Si vous créez un compte
Le site stock votre nom, adresse, e-mail, et numéro de téléphone, qui sera utilisé pour pré-remplir la validation de commande pour les prochaines commandes.
Le site stock généralement vos informations aussi longtemps que le site en a besoin dans l’usage pour lequel le site les collecte et les utilise, et le site n’étant pas obligé légalement de continuer à les conserver.
Remarque:
Le site stock les informations de commande pour XXX années pour les taxes et la comptabilité.
Ceci inclut votre nom, adresse de messagerie et adresses de facturation et livraison.
Le site conserve les informations vous concernant aussi longtemps que votre compte existe.
Le site stock la progression du cours, y compris l’état d’achèvement, les scores des quiz, les devoirs et / ou les soumissions de dissertations (le cas échéant).
Le site stock également les commentaires sur les cours, les leçons, les sujets, les devoirs et les essais si vous choisissez de les laisser.
Le site stock aussi les commentaires ou avis, si vous choisissez d’en envoyer.
(2.5)
Qui du staff de UniSci a accès aux données
L’Administration et Staff agréé en gestion du site ont accès aux informations que vous fournissez.
Remarque:
L’Administration, Editors, Moderators, Staff agréé en gestion des contenus du site, Store Manager, Groupe Manager ont accès aux infos comme suit:
L’Administration et Staff agréé en gestion du site ont accès à ces informations pour traiter les commandes, effectuer les remboursements et vous aider.
(2.6)
Ce que le site partageons avec d’autres
Remarque:
Le site partage des données avec des tiers qui aident à gérer les commandes et services de Marketplace sur Unitstorn.
(2.7)
Paiements Mode
Nous acceptons les paiements par PayPal.
Lors du traitement des paiements, certaines données seront transmises à PayPal, incluant l’information obligatoire à l’exécution du paiement, tel que le montant total ou les informations de facturation.
En savoir plus voir:
Politique de confidentialité PayPal
PayPal Paiement
Données utilisées:
Montant de la transaction, code de devise de transaction, titre du produit, prix du produit, ID de produit, quantité de commande, ID de payeur PayPal et ID de transaction PayPal.
Activité suivie:
l’ID payeur PayPal, l’ID de transaction et le référent HTTP sont envoyés avec un événement de suivi de fin de paiement qui est associé au propriétaire du site.
Données synchronisées (?):
ID de transaction PayPal, statut de transaction PayPal, ID de produit PayPal, quantité, prix, adresse e-mail du client, devise et texte CTA du bouton de paiement.
Les paiements étant traités par PayPal, recommandation, consulter sa politique de confidentialité.
Expédition et taxes
Données utilisées:
Données synchronisées (?):
Pour les paiements:
Le site envoie le total de l’achat, la devise et les informations de facturation du client au processeur de paiement respectif.
Veuillez consulter la politique de confidentialité des tiers respectifs selon les éléments comme suit:
(politique de Confidentialité de Stripe et politique de Confidentialité de PayPal) pour plus de détails.
Pour les taxes automatisées:
Le site envoie la valeur des marchandises dans le panier, la valeur de l’expédition et l’adresse de destination à TaxJar.
Pour plus de détails sur la manière dont ils traitent ces informations veuillez consulter la Politique de confidentialité de TaxJar.
Pour les tarifs de paiement:
Le site envoie le code postal / postal de destination et les dimensions, le poids et les quantités du produit acheté au transporteur directement ou via EasyPost, en fonction du service utilisé.
Pour les étiquettes d’expédition:
Le site envoie à EasyPost le nom, l’adresse ainsi que les dimensions, le poids et les quantités des produits achetés.
Le site stock également les étiquettes d’expédition achetées sur notre serveur pour faciliter leur réimpression
et gérer les demandes d’assistance.
(2.8)
MARKETING DONNÉES UTILISÉES
Les informations (mises à disposition à partir du navigator du Nav) Collectées et envoyées aux partenaires de demande Automattic comme suit:
Adresse IP, données géographiques (dérivées de l’adresse IP), Agent Nav, Système d’exploitation, Type d’appareil, ID Nav unique (au hasard identifiant généré), l’URL actuelle et la catégorie d’intérêt IAB (Interactive Advertising Bureau).
Les partenaires publicitaires peuvent utiliser ces informations pour afficher des publicités personnalisées à ces Navs.
Le partage de ces informations avec nos partenaires publicitaires peut être considéré comme une «Vente» d’informations en vertu de la CCPA.
Les données du journal (adresse IP, données géographiques Nav, Agent, Système d’exploitation, Type d’appareil) Sont stockées pendant 30 jours.
L’identifiant unique du Nav est stocké dans les cookies et est conservé pendant 1 an.
(2.9)
ACTIVITÉ SUIVIE
Impressions d’annonces, événements liés à la vidéo (c’est-à-dire mise en veille, mise en sourdine, lecture à 100%, etc.) ou erreurs, et événements de clics sur les annonces.
Divers cookies sont utilisés aux fins comme suit:
Diffuser des publicités ciblées à des Navs spécifiques.
Stocker des identifiants de Navs et collecter des statistiques anonymes sur la plate-forme publicitaire.
DESIGN DOMAIN
UNISCI DESIGN
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structuration du site (Unisci Design)
Ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de UniSci et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle (Design Property).
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, est strictement interdite et serait susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, ainsi que l’application de respect de Ethics Policy du site, et suivants le Code de propriété intellectuelle.
Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de UniSci.
NAVIGATION ETHICS
L’Agrément de Licence active requiert Considération et respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Pour toutes activités du site comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication.
REGULATION ETHICS
GÉNÉRALES CONDITIONS DE NAVIGATION & UTILISATION DES SERVICES DU SITE
Les présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation sont régies par Ethics Policy de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
En utilisant les services de UniSci, En cas de différend et à défaut d’arbitrage exécutoire ou d’accord amiable, vous acceptez de soumettre tous les litiges occasionnés par relation commerciale ou activité existant entre vous et les services de UniSci à la compétence non exclusive des juridictions de Ethics Policy de UniSci.
Dans ce sens pour application des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, Sur le lieu du siège ou dans le Pays de l’Union dans lequel vous résidez.
(À l’exception de ses dispositions concernant les conflits de loi), et l’application de la Convention sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.
Ainsi, les présentes EU (Ethics Unitstorn) Conditions de Navigations et d’Utilisation des services du site sont soumises à l’application des droits de Ethics Policy de UniSci, à l’exclusion des dispositions de Convention des traités.
Le vendor est installé sur son lieu de siège ou Pays d’une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit, s’agissant de personne morale, de lieu d’implantation de son siège social.
Si vous accédez à la consommation résidant habituellement dans un Pays de l’Union de votre siège, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence.
En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au vendor (Store) pour obtenir une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le client, s’il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la juridiction de son choix et s’il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le tribunal du lieu du siège social du vendor.
Pour des Questions et Requêtes en général consulter le formulaire de contact site Administration comme suit:
Contact E-mail:
Pour Questions et Requêtes sur Unitstorn Marketplace, sur les produits, commandes, livraisons.
Contacter le formulaire de contact Unitstorn Support Ticket comme suit:
PREAMBULE
PERFORMANCES & COMMUNICATIONS & COMMENTAIRES & AVIS & CONTENUS
Les Navs inscrits peuvent mettre en ligne des Publications, Revues, Contenus, Commentaires, Événements, Annonces, Forums, Groupes, Envoyer des Messages Privés et Publics ou autres Performances, Communications disponible ou Compatible, Soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information.
Ainsi que gestion de leur compte par préférences et activités.
AUTO MODÉRATION
TRANSGRETHICS ACTIVITY
Illégal, Obscène, Abusif, Menaçant, Diffamatoire, Calomnieux, Contrevenant aux droits de propriété, Préjudiciable, Répréhensible, Virus informatiques, Militantisme politique, Sollicitations commerciales frauduleuses, Chaînes de courriers électroniques, Mailing de masse, Toute forme de « Spam », Fausse adresse e-mail, Usurpation d’identité de personne ou entité, Mensonge sur l’origine de carte de crédit ou de contenu.
Logiciels d’extraction de données à des fins nuisibles, Commerciale ou Duplication sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, strictement interdite et susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics par Irrespect de propriété.
Le site se réserve le droit (En absence de Formulaire de Notification valide) de gestion comme suit:
Suspension, Modification, Suppression de tous contenus contrevenants à Ethics Policy de UniSci.
Signaler les Transgrethics si vous en remarquez sur éléments comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message privé ou public, ou autres Performance, Communication, Incorrecte ou Irrespect des droits de propriété ou desdits droits sur un quelconque Service du site par article, Contenu ou Information.
Remarque:
Notifiez toutes activités perçues comme Incorrecte Mode sur formulaire report intégré sur chaque élément social du site.
Ou sur formulaire de contact site Administration comme suit:
Afin d’étudier et modérer la situation en sujet.
Tout activité du site s’articule par des normes réglementaires orchestrant des types de suspension sur les éléments comme suit:
Compte Nav, Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication, par automate Modération.
Néanmoins inclus dans les normes réglementaires de suspensions par automate modération sur les éléments comme suit:
Les publications, Contenus, Navs.
Ainsi que tous éléments du site, c’est-à-dire que cela est appliqué sur tous éléments signaler par suspension de visibilité après un certain nombre de signalements, ainsi que sur Navs qui les reports, par perte de points.
(Points Harc System).
En savoir plus voir:
Automate Modération
Aux fins de prévention au Incorrecte Mode comme suit:
Performance, Contenu, Communication et Abus de signalement.
PUBLICATION
Tous types de contenu généré par vous pour être publié sur le site (incluant toute image, vidéo ou enregistrement audio, ensemble le « contenu ») , Par considération supposant accorder à UniSci, une Licence non-exclusive et gratuite pour utiliser, Reproduire, Publier, Rendre disponible, Traduire, Modifier ce contenu dans le monde entier(incluant le droit de sous-licencier ces droits à des tiers).
Ainsi que le droit d’utiliser le nom que vous avez utilisé en lien avec ce contenu.
Aucuns droits moraux ne sont transférés par l’effet de cette clause.
PERSONAL CHARGE
Le site donne la possibilité aux navs utilisant les services de UniSci de gérer leur compte sur les activités comme suit:
Publication, Modification, Suppression, Téléchargement de leurs contenus ou données, ainsi que leur compte.
Gestion des paramètres de confidentialité et de préférences pour les personnes auxquelles les Navs donnent accès.
Dans le respect de Ethics Policy de UniSci, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation en y adhérant:
Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur les contenus que vous publiez.
Que, à la date de publication de contenu ou du matériel.
Le contenu et le matériel est exact, l’utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l’une des procédures ou lignes directrices de Ethics Policy de UniSci et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le matériel ne sont pas diffamatoires).
Vous acceptez de dédommager UniSci en cas d’action d’un tiers contre UniSci en lien avec le contenu ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l’éventuelle responsabilité de UniSci pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié sur (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous avez communiqué.
UNISCI DOMAINE
FONCTIONNALITÉS
Blog personnel, Performance, Communication.
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message privé ou public.
UniSci exerce dans l’effort du mieux pour assurer la disponibilité des Services et des transmissions sans erreurs.
Toutefois, du fait de la nature du Web, Par moment d’incompatibilité ceci ne peut être garanti, ou ne peut être garanti avec des services tiers.
De plus, votre accès aux Services de UniSci peut momentanément être suspendu ou limité pour des raisons de Maintenance, Réparation, Ajout de nouvelle fonctionnalité, Service ou Mises à jour.
UniSci exerce dans l’effort de limitation de fréquence et durée de ces moments de Maintenance.
Dans le domaine de ses relations avec des professionnels, UniSci n’est pas responsable comme suit:
Des pertes qui n’ont pas été causées par une faute de la part du site.
Des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues),
Toute perte indirecte ou consécutive qui n’étaient pas prévisibles par vous et le site quand vous avez commencé à utiliser les services de UniSci.
UniSci ne sera pas tenu pour responsable des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l’impossibilité résulte d’une cause en dehors du contrôle raisonnable du site.
Cette condition n’affecte pas votre droit légal de recevoir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d’une cause hors de contrôle raisonnable du site.
Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées précédemment.
Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.
Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou exclure la responsabilité de UniSci en cas de Dol, Accident, Préjudice corporel causé(e) Par négligence ou une faute lourde de l’Administration du site.
Parmi un certain nombre d’options un espace Marketplace dédié aux Navs
Le vendor n’est pas assujetti à la TVA en vertu de l’article de franchise d’exonération fiscal.
Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur Unitstorn Marketplace de UniSci
Les présentes générales Conditions de Navigations, Utilisation, Vente (ci-après “EU” Ethics Unitstorn) définissent les droits et obligations contractuels du vendor et de son client dans le domaine d’une vente à distance et par voie électronique de biens et produits.
Les EU régissent exclusivement la relation entre le vendor et le client.
Les EU expriment l’intégralité des obligations des parties.
Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.
En cas de doute sur l’une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance par des sociétés dont les sièges sociaux sont en lieux Locaux le Code de la consommation s’appliquent.
Les vendors se réservent le droit de modifier ponctuellement les EU de leurs stores.
Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.
CATALOG & ONLINE STORE
Unitstorn
Par l’intermédiaire du site, le vendor fournit au client un catalogue après configuration de store en ligne sur U-S Store.
Distribution sur Unitstorn de tous articles provenant de divers catalogues de stores, de Unisci ainsi que des tiers.
Catalogue présentant avec exactitude les produits vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendor ne pourra être engagée de ce fait.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les prix et les taxes afférentes à la vente des produits sont précisés dans les catalogues Unitstorn et Stores en ligne.
MARKETPLACE & AFFILIATION
PLATEFORME
Biz (Business) ADS (Publicitaire) Affiliate (Affiliation)
Des tiers autres que de UniSci gèrent des Stores, Annonces, Contenus, Proposent des services et vendent des catégories de produits sur Marketplace du site.
Le site fournit des liens vers des sites internet de sociétés affiliées et d’un certain nombre d’entreprises.
Le site n’étant pas responsables de l’examen ou de l’évaluation des activités des tiers comme suit:
Le site ne garantit pas les offres de ces tiers entreprises, particuliers, ou contenus de leurs sites web.
UniSci n’assume aucune responsabilité ou obligation pour les actes, produits, contenus de ces tiers entreprises ou particuliers.
Vous êtes informé quand un tiers est impliqué dans votre transaction, et le site peut éventuellement partager vos informations en lien avec cette transaction avec ce tiers le site.
Vous devez examiner leurs politiques de confidentialité et autres conditions d’utilisation avec attention.
Unitstorn de UniSci par divers services mis en place permet d’exercer des activités sociales en donnant la possibilité aux vendors tiers de lister et vendre leurs produits sur Unitstorn par de UniSci.
Dans chacun de ces cas, ceci est indiqué sur la page respective de détail du produit.
Bien que UniSci, en tant qu’hébergeur, facilite les transactions réalisées sur place de marché (Marketplace) sur Unitstorn par U-S Store de UniSci.
UniSci n’est ni le shopper ni le vendor des produits des vendors tiers.
UniSci fournit un lieu d’interaction et rencontre dans lequel les shoppers et vendors complètent et finalisent leurs transactions.
En conséquence, pour la vente de ces produits de vendors tiers, un contrat de vente est formé uniquement entre le shopper et le vendor tiers.
UniSci n’est pas partie à un tel contrat et n’assume aucune responsabilité ayant pour origine un tel contrat ou découlant de ce contrat de vente.
UniSci n’est ni l’agent ni le mandataire des vendors tiers.
Le vendor tiers est responsable des ventes de produits et des réclamations ou tout autre problème survenant ou lié au contrat de vente entre lui et le shopper.
Pour que le shopper bénéficie d’une expérience d’achat la plus sûre, Le site a introduit la REF Garantie, en plus de tout droit contractuel ou autre.
En savoir plus voir:
Plateforme
Marketplace & Affiliation Ethics
(U-S)
UniSci se réserve le droit de modifier tous éléments si nécessaires, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, pour la stabilisation du développement interne.
Unitstorn Affiliate
20% De commission pour affiliation.
GENERAL COST
Les vendors se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment en les publiant en ligne.
Seuls s’appliqueront les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des produits à cette date.
Les prix sont indiqués en monnaie locale du lieu de commande (hors taxes et toutes taxes comprises) et ne tiennent pas compte des frais de livraison, lesquels sont facturés en supplément.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande par le client.
Les prix tiennent compte des taxes applicables au jour de la commande et tout changement du taux de ces taxes sera automatiquement répercuté sur le prix des produits du catalogue sur Unitstorn de U-S Store.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourrait être répercuté sur le prix de vente des produits.
Le montant total de la commande (toutes taxes comprises) et frais de livraison inclus, est indiqué avant validation finale du bon de commande.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
ONLINE ORDER
Le client a la possibilité de remplir un bon de commande en ligne, au moyen d’un formulaire électronique.
En remplissant le formulaire électronique, le client accepte le prix et la description des produits.
Le client devra accepter en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions de Navigations, Utilisation, Vente, sur Unitstorn pour que sa commande soit validée.
Le client devra donner une adresse de courrier électronique et une adresse de livraison valides et reconnaître par les présentes Conditions de Navigations, Utilisation, Vente, sur Unitstorn, que tout échange avec le vendor pourra intervenir au moyen de cette adresse.
Le client devra aussi choisir le mode de livraison et valider le mode de paiement.
Le vendor se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement, d’adresse erronée ou de tout autre problème sur le compte du client et ce, jusqu’à résolution du problème.
MINOR PREVENTION
Restrictions sur ventes de produits aux mineurs.
Publications et ventes de produits pour enfants dans la mesure où les achats sont réalisés par des adultes.
Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser les services du site UniSci que sous la surveillance de parent ou tutor.
Les offres de produits contenant de l’alcool sont destinées à des personnes majeures.
Vous devez avoir au moins 18 ans pour acheter de l’alcool ou utiliser tous services du site concernant de l’alcool.
CONFIRM & ORDER PAYMENT
Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de commande implique un règlement du client.
PAYMENT ORDER
Le client effectue le paiement au moment de la validation finale de la commande en spécifiant son numéro de carte bancaire.
Le client garantit au vendor être en possession des dispositions d’autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnaît que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement à la vente comme à l’exigibilité des sommes dues au titre de la commande.
En cas de contestation ou d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire sans utilisation physique de la carte bancaire (utilisation du numéro de la carte bancaire), toute personne peut contester dans les 70 jours à partir de la date de l’opération en transmettant une réclamation selon les modalités suivantes, afin que le vendor prenne à sa charge les coûts de la vente et restitue la somme contestée.
Consulter le système Support Ticket Unitstorn de U-S Store pour Questions ou Requêtes, ainsi que sur les Supports introduits sur les stores en sujets.
En savoir plus voir:
De même contact par Mail ou Numéro de téléphone indiqué sur la carte du Store en ligne en sujet, ou sur le document de facturation.
Toute contestation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendor de toute responsabilité.
Par le biais des services du site, le vendor met en place une procédure de vérification des commandes et des moyens de paiement destiné à le garantir raisonnablement contre toute utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement, y compris en demandant au client des données d’identification.
En cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le vendor se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande et sa livraison.
Le vendor se réserve également le droit de refuser une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
PAYMENT CONFIRMATION
Par le biais des services du site dès réception de la validation de l’achat et du paiement par le client, le vendor transmet à ce dernier, sur l’adresse électronique (Mail) qu’il a précisée, confirmation de la réception du bon de commande et un exemplaire du contrat à imprimer.
Le vendor est tenu d’adresser une facture au client lors de la livraison.
Le client peut demander l’envoi de la facture à une autre adresse que celle de livraison en adressant une demande à cet effet au service client (voir coordonnées ci-dessous) avant la livraison.
En cas d’indisponibilité d’un produit, le vendor tiendra le client informé par courrier électronique (Mail) dans les meilleurs délais afin d’annuler la commande de ce produit et rembourser le prix afférent, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Le client peut toujours faire valoir son droit de rétractation dans les 14 jours à compter du moment où l’information concernant l’indisponibilité du produit lui a été adressée.
Question relative au suivi de commande
Le Nav peut suivre par notifications le statut et position de toutes ses commandes dans l’espace compte Nav section commandes.
En savoir plus:
En cas de doute le client pourra contacter le service du Store de son choix en relation avec des questions sur produit, commande, livraison.
Le Module Support Ticket Unitstorn de U-S Store
Permettant au client d’envoyer des requêtes et questions liées aux produits, commandes, livraisons.
En savoir plus voir:
Ainsi que par Mail ou Numéro de téléphone indiqué sur la carte du store en ligne en sujet, ou sur le document de facturation.
En savoir plus voir:
Délai de réponse généralement de 48H et selon les jours et horaires de travail du Store en sujet
De même en cas d’indisponibilité du Store ou sujet en question consulter les formulaires de contacts comme suit:
Support Ticket Unitstorn de U-S Store pour Questions ou Requêtes.
En savoir plus voir:
Ainsi que sur site Administration formulaire contact:
Pour Questions ou Requêtes.
ELECTRONIC SIGNATURE
Conformément aux dispositions de Ethics Policy, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, de fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande valent preuve de l’accord du client, de l’exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande, signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
TRANSACTION CHARGE
Par le biais des services du site les communications, commandes et paiements intervenus entre le client et le vendor pourront être prouvés grâce aux registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendor dans des conditions raisonnables de sécurité.
Les bons de commandes et factures sont archivés sur un support fiable et durable, considéré notamment comme un moyen de preuve.
En savoir plus voir:
MARKETPLACE PAYMENT MODE
Par le biais des services du site l’ensemble des modes de paiement mis à la disposition du client sont listés sur le store du vendor.
Le client garantit au vendor être en disposition des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi proprement, lors de la passation de commande.
DELIVY
Par le biais des services du site la livraison n’est faite qu’après confirmation du paiement par l’organisme bancaire du vendor.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le formulaire en ligne valant bon de commande, le client devant veiller à son exactitude.
Tout colis renvoyé au vendor à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du client.
Sauf en cas de force majeure, la livraison intervient, selon le mode choisi par le client, dans les délais comme suit:
Selon les délais et modalités décrit sur le store en ligne en sujet.
U-S Delivy Category
CUSTOMS
Dès lors commande de produits exercer sur Unitstorn de UniSci par livraisons en dehors de l’Union local, des obligations et des taxes sur l’importation peuvent s’appliquer, perçues lorsque le colis arrive à destination.
Tout frais supplémentaire de dédouanement sera à charge du propriétaire de commande.
L’Administration du site n’a aucun contrôle sur ces frais.
Les politiques douanières varient considérablement d’un pays à l’autre, vous devez donc consulter les services locaux des douanes pour plus d’informations.
IMPORT EXPORT
REMARQUE
Lors du passage de commande sur Unitstorn de UniSci, le Nav l’exerçant est considéré comme l’importateur officiel, et devant respecter toutes les lois et règlements du pays de réception des produits.
La protection de votre vie privée est importante pour le site, en ce sens suscitation d’attention des Navs internationaux sur le fait que les livraisons transfrontalières sont susceptibles d’être ouvertes pour inspections par les douanes autorités.
En savoir plus consultez les services locaux des douanes pour plus d’informations.
IMPORT EXPORT ETHICS
En tant que Nav vous acceptez de ne pas Importer, Exporter, Réexporter ou transférer tous Produits sur régulation comme suit:
Vous devez vous conformer à toutes les restrictions d’importation et d’exportation, et de réexportation de ces mêmes emplacements ou autres qui peuvent s’appliquer aux produits, logiciels, ou sanctions conformes à la loi imposées par les autorités locales où vous utilisez les services de UniSci.
DELIVY CHARGE
En cas de retard de livraison, le vendor en informera le client, lequel peut dénoncer le contrat et demander à être remboursé dans les 14 jours à compter de cette dénonciation.
Toute dénonciation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendor de toute responsabilité vis-à-vis du client.
ORDER VERIFICATION
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, le client doit alors vérifier l’état des produits.
En cas d’emballages endommagés, le shopper doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bon de livraison.
Le client doit indiquer sur le bon de livraison, et sous forme manuscrite, toute anomalie concernant la livraison.
La vérification des produits est considérée comme effectuée dès lors que le client, ou une personne proprement autorisée, a signé le bon de livraison.
Le client devra, le cas échéant, informer le vendor de ses réserves selon les modalités de contact Unitstorn comme suit:
Consulter le Support Ticket Unitstorn de U-S Store pour Questions ou Requêtes.
En savoir plus voir:
Toute réserve non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendor de toute responsabilité vis-à-vis du client.
A la réception de la réclamation, le vendor attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par courrier électronique au client.
INCORRECT DELIVY
En cas d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits par rapport aux indications figurant sur le bon de commande, le client formule sa réclamation auprès du vendor le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.
La réclamation pourra être faite selon les modalités de contact Unitstorn comme suit:
Consulter le Support Ticket Unitstorn de U-S Store pour Questions ou Requêtes.
En savoir plus voir:
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendor de toute responsabilité vis-à-vis du client.
ARTICLES COMPLAINT
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, le client en sera informé par courrier électronique.
Le client aura la possibilité d’annuler sa commande et aura ainsi le choix entre le remboursement des sommes par lui versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, ou à l’échange du produit.
RETRACTATION APTITUDE
Le client peut faire valoir son droit de rétractation et de retour du produit dans un délai de 14 jours ouvrables suivant la livraison.
Le client fera valoir son droit de rétractation en contactant le service client selon les modalités de contact Unitstorn.
Pour Questions et Requêtes liées aux produits, commandes livraisons, consulter l’élément comme suivent:
Délai de réponse selon les jours et horaires de travail du Store en sujet.
Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le client dispose alors de 14 jours pour renvoyer ou restituer les biens.
Toute rétractation ou retour non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être pris en compte et dégagera le vendor de toute responsabilité vis-à-vis du client.
Le client pourra demander l’échange ou le remboursement du produit retourné, sans pénalité, les frais de retour étant pris en charge par le vendor.
Néanmoins, en cas d’échange, des frais de livraison peuvent être à nouveau facturés au client.
Le retour ou l’échange du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur ensemble, intacts et dans leur état d’origine, en particulier avec un emballage complet, intact et en état de vente.
Certains produits, en raison de leur qualité intrinsèque, ne pourront pas être soumis au droit de rétractation et ne pourront pas être remboursés, notamment mais pas exclusivement, les produits visés par Ethics Policy, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, Code de consommation.
Pour les éléments comme suit:
Le vendor devra rembourser le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, dans les 14 jours de la récupération des biens ou de la transmission d’une preuve de l’expédition de ces biens.
MAJOR FORCE
Les parties seront exonérées de leurs obligations, dans le cas où une circonstance constitutive d’un cas de force majeure tel que défini, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, Code civil, en gestion de leur exécution.
Les obligations des parties seront suspendues.
La partie qui invoque une telle circonstance, devra en avertir l’autre partie immédiatement, à sa survenance et à sa disparition.
Sont considérés comme des cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles et imprévisibles, inévitables et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, définis comme tel par la jurisprudence local et notamment, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, et l’arrêt des réseaux de télécommunication.
Si le cas de force majeur est supérieure à trois mois, les présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation pourront être résiliées par la partie lésée.
PARTIAL NULLITY
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site et de vente venaient à être déclarée nulle par application de Ethics Policy de UniSci, ou de loi, règlement, décision définitive de juridiction du lieu local, les autres stipulations garderaient toute leurs forces et leur portée.
DISCORD
En général ce genre de situation se règle à l’amiable.
Remarque:
Support Ticket Unitstorn de U-S Store pour Questions ou Requêtes.
En savoir plus voir:
Délai de réponse selon les jours et horaires de travail du Store en sujet.
En cas d’indisponibilité du Store ou sujet en question consulter le formulaire contact comme suit:
Site Administration formulaire contact:
Pour Questions ou Requêtes.
Notification de différend pour mise en étude et régularisation de situation en sujet.
En cas d’incompatibilité de résolution dans le sens amiable.
Remarque:
Soumission de litige à la compétence des juridictions locales du lieu de votre siège.
En ce sens pour application des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, Vous pouvez intenter une action faisant valoir vos droits de consommation, En lieu local, Pays de l’Union ou vous résidez.
ORDER RETURN
Le produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendor dans son ensemble et dans son emballage d’origine, selon les modalités comme suit:
CHARGE ARTICLES
Le vendor est garant de la conformité des produits au contrat.
Le client peut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité, conformément aux dispositions, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, Code la consommation, ou au titre de la garantie des vices et suivants le Code civil.
Il est indiqué au client que le vendor n’exerce pas la production de la totalité des produits présentés, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.
CHARGE CONFORMITY
Le client dispose d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du produit pour mettre en oeuvre la garantie légale de conformité.
A ce titre, il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, Code de la consommation.
Le client n’est pas tenu de rapporter la preuve de l’existence d’un défaut de conformité, dans les 6 mois (24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion) suivant la date de délivrance du produit.
CHARGE VICES
Le client, s’il met en oeuvre la garantie des vices prévue, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, et suivants le Code civil, pourra choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix, et ce conformément à l’article du Code civil.
CHARGE COMMERCIAL
Le vendor offre au client une garantie commerciale couvrant la conformité des produits et assurant en cas de non-conformité le remboursement du prix d’achat, le remplacement ou la réparation du produit, pendant la durée suivante:
8 mois.
Cette garantie ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d’une utilisation anormale ou fautive ou résultant d’une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits.
Cette garantie n’est pas exclusive de l’application des garanties prévues, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
TRANSACTION & COMMERCE
RECOMMANDATION
Le site diffuse également les ADS des tiers sans être intermédiaire ou tiers de confiance sur la responsabilité des ADS Managers.
SUSPECT ACTIVITY
Vigilance sur les activités comme suit:
Recommandation à la vigilance aux shoppers vous contactant avec proposition de virement comme suit:
Mandat Cash, Western Union, ou toutes transactions hors contrôle et sûreté en crédibilité.
Sur comme dans certains domaines du site, pour raison de contact social physique, la remise de produit en mains propres et transaction en live sont privilégiées, néanmoins les navs peuvent exercer leur transaction avec la monnaie de leur choix ou avec .
Cela évite les mauvaises surprises à la fois pour le shopper et le vendor.
Toutes transactions s’effectuent directement entre shopper et vendor.
En général, lorsqu’une transaction paraît douteuse, libre au choix de ne pas donner suite.
COMMUNICATION PREVENTION
Vérifier les coordonnées de votre allocutaire (nom, adresse, numéro de téléphone) sur le compte Nav ou dans l’annuaire téléphonique ou autre source sûr afin de vous assurer d’avoir un contact en cas de litige.
Remarque:
Recommandation garder également sur votre compte ou imprimer la Notice, Pour ainsi garder trace de l’annonce telle qu’elle a été rédigée.
SUSPECT MESSAGE
Contact de shopper comme suit:
Dans chacun de ces cas, recommandation comme suit:
Recommandation à la considération de crédibilité et ID de l’allocutaire.
Suggestion à la vigilance.
CALL & TEXT PREVENTION
SMS douteux de Nav demandant de le recontacter par mail, recommandation comme suit:
Recommandation à la considération de crédibilité et ID de l’allocutaire, par mesure de vigilance à cette proposition.
Par prévention au tentative Transgrethics, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Transgrethics comme suit:
VIGILANCE
Les appels téléphoniques, SMS, Messages ne passant pas par le site, rendent le filtrage inactif.
SPAM & MASSE MAIL
RECOMMANDATION
Signaler au, les éléments comme suit:
Centre de lutte contre le SPAM.
TRANSGRETHICS ACTIVITY
Signaler toutes activités Incorrectes où Douteux sur les éléments comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication.
SIGNALER
Transgrethics Activités
Activité Report intégré en prévention au Transgrethics, sur les éléments, et de types comme suit:
Transgrethics Rérgulation
Application de TR (Transgrethics Regulation) par dédommagement préjudiciable en cas d’irrespect à Ethics Policy des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
(Transgrethics Regulation)
En savoir plus voir:
En cas d’irrespect des Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci.
Dans le cas où l’Administration du site n’exerce aucune action, considération des éléments comme suit:
Le site sera toujours en droit d’utiliser droits et voies de recours interne dans toutes les autres situations où vous seraient Transgrethics aux Conditions de Navigation et d’Utilisation de Ethics Policy de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
WARN ETHICS CONSIDERATION
Considération application et respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation en tant que Nav inscrit sur UniSci.
Warn Service
Warn Service représente le général support du site UniSci
Pour toute assistance, aide et conseil, Questions, Requêtes, lié aux services proposés par le site comme garantie de prévention, responsabilisation, fiabilisation.
Les Navs sont agréés de faire usage des services du site, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
De même par mesure de prévention, responsabilisation, fiabilisation.
Les Navs utilisant les services du site doivent considérer et respecter les Conditions de Navigation et d’Utilisation comme suit:
Warn Activity
Contact Activités de type
Support Contact Unitstorn:
Pour Requêtes et Questions liées au service client par contact Biz
Warn Service structure l’ensemble de services fournis aux clients, plus ou moins variés, en fonction des activités.
Domaines d’activités de Warn service comme suit:
Fonctionnalité de Warn Service
Qu’est-ce que le Warn Service ?
Warn Service peut aussi englober d’autres services tiers, selon les modalités et fonctionnalités de leurs services, tels que la livraison, l’installation d’un bien ou d’un équipement, l’assistance physique ou en ligne auprès du shopper, des formations, des conseils et, de façon plus générale, toutes les interactions gérées à distance.
Avec l’accent mis sur la notion de « Warn Service », Sa signification prend le sens plus large de service stabilisateur d’activités.
Ainsi, Warn Service se révèle incontournable pour valoriser l’image de tout activité et devient un levier de la stabilité d’activité et de fidélisation de contacts divers.
Valorisation de l’image de marque
La qualité du bien ou service est bien évidemment primordiale pour les contacts de toutes activités.
Mais la possibilité de s’adresser à des allocutaires compétents et de voir la résolution de ses problèmes pris en charge par un service bien organisé l’est aussi.
Ainsi en tant que Nav inscrit utilisant les services du site, Warn service comme garantie englobe les éléments comme suit:
Prévention, responsabilisation, fiabilisation.
Dans la connexion des Navs pour les activités en interaction sociale sur le site.
L’Agrément de Licence active requiert Considération et respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
TRANSGRETHICS CHARGE
Illégal, Obscène, Abusif, Menaçant, Diffamatoire, Calomnieux, Contrevenant aux droits de propriété, Préjudiciable, Répréhensible, Virus informatiques, Militantisme politique, Sollicitations commerciales frauduleuses, Chaînes de courriers électroniques, Mailing de masse, Toute forme de « Spam », Fausse adresse e-mail, Usurpation d’identité de personne ou entité, Mensonge sur l’origine de carte de crédit ou de contenu, Comportement Incorrect ou Dégradation Volontaire de tout Espace ou Élément, Biologique ou Environnemental.
Logiciels d’extraction de données à des fins nuisibles, Commerciale ou Duplication sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon et Transgrethics par Irrespect de propriété, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
NAGIVATION ETHICS
UniSci se réserve le droit de faire des modifications sur tout Services du site, aux procédures, aux fonctionnalités, Y compris les présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation à tout moment pour maintenance ou gestion comme suit:
Les services du site ainsi que les présentes EP (Ethics Policy) sur les Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, notamment pour s’adapter au développement du site par mises à jour de nouvelles fonctionnalités, modification, restructuration ou suppression de fonctionnalités existantes en cas d’obsolescence.
En tant que Nav inscrit l’Agrément de Licence active requiert Considération et respect de Ethics Policy des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Ainsi que les procédures en vigueur au moment où vous utilisez les Services de UniSci.
Si une stipulation des Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu’en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n’affectera pas la validité et l’opposabilité des stipulations restantes.
11 SIIGN (1)
ETHICS POLICY CONSIDERATION
All Rights Reserved UniSci Ethics Policy Acceptation & Considération.
11 SIIGN (2)
QUIET CONSIDERATION
Cohésion principe de sociale sécurisation sur UniSci, Quiet inclus dans le système Sciuics.
(Sciuics System).
En savoir plus voir:
Quiet compatible avec Harc.
(Points Harc System).
En savoir plus voir:
Au sein de UniSci, Quiet s’exerce dans la gestion de prévention du régime social par sécurisation de sciuics système, sur perspective comme suit:
Individuel, Groupe, Équipement, Activité.
En savoir plus voir:
11 SIIGN (3)
NAVIGATION CONSIDERATION
ACCÈS & NAVIGATION
L’accès et l’utilisation des services du site sont réservés aux personnes majeures.
Génération et obtention de Licence de façon automatique au moment de l’inscription.
Aucune facturation ou frais d’inscription.
UniSci sera en droit de demander une justification de l’âge du Nav, et ce par tout moyen.
UniSci met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès illimité au site.
Néanmoins UniSci peut suspendre à tout moment le site, pour raisons de maintenance, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou tout autre action nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et navigation sur UniSci valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Navigation et d’Utilisation, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
Les présentes EP s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
UniSci réunit un certain nombre de classes donnant accès et autorisation à des types de Licences ayant diverses capacités.
En ce sens il est considéré comme Incorrect Mode d’user les capacités de Licences comme suit:
Pour requêtes ou demandes types:
Illogique, irrationnel, irréfléchi.
Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.
De même est considéré comme incorrect mode:
Performance, Contenu, Communication, Abus de signalement.
Pouvant dévaloriser ou perturber les droits légaux est éligible général.
Sous réserve du respect des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Il est interdit au Nav d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.
Vous êtes dans le respect des termes et Conditions de Navigation et d’Utilisation au moment où vous utilisez les Services de UniSci.
L’usage Correct de Navigation et Utilisation des Services du Site est Agréé, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
En cas d’irrespect aux Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation.
Remarque:
UniSci se réserve le droit de suspension de Navs, suppression de compte Nav, limitation d’accès à certains contenus ou fonctionnalité du site pour les Navs Transgrethics (Ethics Transgression).
11 SIIGN (4)
BIZ ETHICS CONSIDERATION
MARKETPLACE & AFFILIATION
PLATEFORME
Biz (Business) ADS (Publicitaire) Affiliate (Affiliation)
Des tiers autres que de UniSci gèrent des Stores, Annonces, Contenus, Proposent des services et vendent des catégories de produits sur Marketplace du site.
Le site fournit des liens vers des sites internet de sociétés affiliées et d’un certain nombre d’entreprises.
Le site n’étant pas responsables de l’examen ou de l’évaluation des activités des tiers comme suit:
Le site ne garantit pas les offres de ces tiers entreprises, particuliers, ou contenus de leurs sites web.
UniSci n’assume aucune responsabilité ou obligation pour les actes, produits, contenus de ces tiers entreprises ou particuliers.
Vous êtes informé quand un tiers est impliqué dans votre transaction, et le site peut éventuellement partager vos informations en lien avec cette transaction avec ce tiers le site.
Vous devez examiner leurs politiques de confidentialité et autres conditions d’utilisation avec attention.
Unitstorn de UniSci par divers services mis en place permet d’exercer des activités sociales en donnant la possibilité aux vendors tiers de lister et vendre leurs produits sur Unitstorn par de UniSci.
Dans chacun de ces cas, ceci est indiqué sur la page respective de détail du produit.
Bien que UniSci, en tant qu’hébergeur, facilite les transactions réalisées sur place de marché (Marketplace) sur Unitstorn par U-S Store de UniSci.
UniSci n’est ni le shopper ni le vendor des produits des vendors tiers.
UniSci fournit un lieu d’interaction et rencontre dans lequel les shoppers et vendors complètent et finalisent leurs transactions.
En conséquence, pour la vente de ces produits de vendors tiers, un contrat de vente est formé uniquement entre le shopper et le vendor tiers.
UniSci n’est pas partie à un tel contrat et n’assume aucune responsabilité ayant pour origine un tel contrat ou découlant de ce contrat de vente.
UniSci n’est ni l’agent ni le mandataire des vendors tiers.
Le vendor tiers est responsable des ventes de produits et des réclamations ou tout autre problème survenant ou lié au contrat de vente entre lui et le shopper.
Pour que le shopper bénéficie d’une expérience d’achat la plus sûre, Le site a introduit la REF Garantie, en plus de tout droit contractuel ou autre.
En savoir plus voir:
Plateforme
Marketplace & Affiliation Ethics
(U-S)
UniSci se réserve le droit de modifier tous éléments si nécessaires, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, pour la stabilisation du développement interne.
Unitstorn Affiliate
20% De commission pour affiliation.
11 SIIGN (5)
STATS CONSIDERATION
SITE RESPONSABILITY
UniSci n’est responsable que du contenu édité par Administration du site.
UniSci n’est pas responsable comme suit:
Par ailleurs, UniSci ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.
Le Nav est responsable comme suit:
Ainsi que des stats et corrélation de ses activités.
11 SIIGN (6)
CORRELATION CONSIDERATION
CONTENU PERSONNEL GESTION
Le site donne la possibilité aux navs utilisant les services de UniSci de gérer leur compte sur les activités comme suit:
Publication, Modification, Suppression, Téléchargement de leurs contenus ou données, ainsi que leur compte.
Gestion des paramètres de confidentialité et de préférences pour les personnes auxquelles les Navs donnent accès.
Dans le respect de Ethics Policy de UniSci, des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation en y adhérant:
Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur les contenus que vous publiez.
Que, à la date de publication de contenu ou du matériel.
Le contenu et le matériel est exact, l’utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l’une des procédures ou lignes directrices de Ethics Policy de UniSci et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le matériel ne sont pas diffamatoires).
Vous acceptez de dédommager UniSci en cas d’action d’un tiers contre UniSci en lien avec le contenu ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l’éventuelle responsabilité de UniSci pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié sur (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous avez communiqué.
11 SIIGN (7)
SCIUICS CONSIDERATION
Sciuics Système exerçant mesures régulatoire et prévention de Transgrethics par considération et respect de Ethics Policy, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Mandats de Sciuics dans la communauté sur les éléments comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message privé ou public, ou autres Performance, Contenu, Communication, Incorrecte ou Non respect des droits de propriété ou desdits droits sur un quelconque Service du site par article, Contenu ou Information.
11 SIIGN (8)
HARC CONSIDERATION
Gain quotidien des Navs agréent pour navigation sur spécifique Cpad (Contenu, Page, Article, Domaine) selon les activités sur le site.
(Déduction en prime ou perte par rapport aux actions ou report, info sur espace compte Nav section Harc).
En savoir plus voir:
11 SIIGN (9)
REGULATION CONSIDERATION
AUTO MODÉRATION
TRANSGRETHICS ACTIVITY
Illégal, Obscène, Abusif, Menaçant, Diffamatoire, Calomnieux, Contrevenant aux droits de propriété, Préjudiciable, Répréhensible, Virus informatiques, Militantisme politique, Sollicitations commerciales frauduleuses, Chaînes de courriers électroniques, Mailing de masse, Toute forme de « Spam », Fausse adresse e-mail, Usurpation d’identité de personne ou entité, Mensonge sur l’origine de carte de crédit ou de contenu.
Logiciels d’extraction de données à des fins nuisibles, Commerciale ou Duplication sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, strictement interdite et susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics par Irrespect de propriété.
Le site se réserve le droit (En absence de Formulaire de Notification valide) de gestion comme suit:
Suspension, Modification, Suppression de tous contenus contrevenants à Ethics Policy de UniSci.
Signaler les Transgrethics si vous en remarquez sur éléments comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message privé ou public, ou autres Performance, Communication, Incorrecte ou Irrespect des droits de propriété ou desdits droits sur un quelconque Service du site par article, Contenu ou Information.
Remarque:
Notifiez toutes activités perçues comme Incorrecte Mode sur formulaire report intégré sur chaque élément social du site.
Ou sur formulaire de contact site Administration comme suit:
Afin d’étudier et modérer la situation en sujet.
Tout activité du site s’articule par des normes réglementaires orchestrant des types de suspension sur les éléments comme suit:
Compte Nav, Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication, par automate Modération.
Néanmoins inclus dans les normes réglementaires de suspensions par automate modération sur les éléments comme suit:
Les publications, Contenus, Navs.
Ainsi que tous éléments du site, c’est-à-dire que cela est appliqué sur tous éléments signaler par suspension de visibilité après un certain nombre de signalements, ainsi que sur Navs qui les reports, par perte de points.
(Points Harc System).
En savoir plus voir:
Automate Modération
Aux fins de prévention au Incorrecte Mode comme suit:
Performance, Contenu, Communication et Abus de signalement.
TRANSGRETHICS ACTIVITÉ REPORT
Signaler toutes activités Incorrectes où Douteux sur les éléments comme suit:
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication.
SIGNALER
Transgrethics Activités
Activité Report intégré en prévention au Transgrethics, sur les éléments, et de types comme suit:
Transgrethics Rérgulation
Application de TR (Transgrethics Regulation) par dédommagement préjudiciable en cas d’irrespect à Ethics Policy des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
(Transgrethics Regulation)
En savoir plus voir:
En cas d’irrespect des Présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci.
Dans le cas où l’Administration du site n’exerce aucune action, considération des éléments comme suit:
Le site sera toujours en droit d’utiliser droits et voies de recours interne dans toutes les autres situations où vous seraient Transgrethics aux Conditions de Navigation et d’Utilisation de Ethics Policy de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
TRANSGRETHICS CONSIDÉRATION
Illégal, Obscène, Abusif, Menaçant, Diffamatoire, Calomnieux, Contrevenant aux droits de propriété, Préjudiciable, Répréhensible, Virus informatiques, Militantisme politique, Sollicitations commerciales frauduleuses, Chaînes de courriers électroniques, Mailing de masse, Toute forme de « Spam », Fausse adresse e-mail, Usurpation d’identité de personne ou entité, Mensonge sur l’origine de carte de crédit ou de contenu, Comportement Incorrect ou Dégradation Volontaire de tout Espace ou Élément, Biologique ou Environnemental.
Logiciels d’extraction de données à des fins nuisibles, Commerciale ou Duplication sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon et Transgrethics par Irrespect de propriété, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
11 SIIGN (10)
ACTIVE LICENSE CONSIDERATION
ETHICS NAVIGATION & UTILISATION ACCEPTATION
L’accès et l’utilisation des services du site sont soumis au respect, acceptation, et Considération requirement pour agrément de Licence active, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
UniSci se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les services du site ainsi que les présentes EP (Ethics Policy) sur les Conditions de Navigation et d’Utilisation des services du site, notamment pour s’adapter au développement du site par mises à jour de nouvelles fonctionnalités, modification, restructuration ou suppression de fonctionnalités existantes en cas d’obsolescence.
Il est donc conseillé au Nav (Navigator) de se référer avant toute navigation à la dernière version des Conditions EP, accessible à tout moment sur le site sur la page que voici.
En cas de désaccord avec les Conditions EP, aucun usage du site des services du site ne saurait être effectué par le Nav.
ETHICS NAVIGATION & UTILISATION RESPECT
L’Agrément de Licence active requiert Considération et respect de Ethics Policy des présentes Conditions de Navigation et d’Utilisation des services de UniSci, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci.
Publication, Revue, Contenu, Commentaire, Événement, Annonce, Forum, Groupe, Message Privé et Public, Performance, Communication.
11 SIIGN (11)
UNISCI ACTE CONSIDERATION
DESIGN PROPERTY
UNISCI DESIGN
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structuration du site (Unisci Design)
Ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de UniSci et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle (Design Property).
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de UniSci, est strictement interdite et serait susceptible de constituer contrefaçon et Transgrethics, au sens de l’Artic du 22 août 2020 pour la stabilisation du développement des services et activités de UniSci, ainsi que l’application de respect de Ethics Policy de UniSci, et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de UniSci.
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